 | France - 1815 - 1208 páginas
...tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes...hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 páginas
...sauf* conduits nécessaires pour le libre voyage de Sa Majesté l'Empereur Napoléon, l'Impératrice, des Princes et Princesses et de toutes les personnes...chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances aillées donneront en conséquence, des officiers et quelques hommes d'escorte. 15. La garde Impériale... | |
 | Pierre-François-Félix-Joseph Giraud - 1814 - 136 páginas
...suite ui voudront les accompagner ou s'établir hors e France., ainsi que pour le passage de tous l les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent...alliées donneront en conséquence des officiers et des hommes d'escorte. i5. La garde impériale française fournira uu détachement de i2 à i,5oo hommes... | |
 | Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814 - 474 páginas
...passe-ports nécessaires pour le libre passage de SM l'Empereur Napoléon et pour celui de l'Impératrice , des Princes et Princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui désireront les accqmpagner ou s'établir hors de France, aussi-bien que pour le passage de tous les... | |
 | Great Britain. Parliament - 1815 - 642 páginas
...donnera tous les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de sa Majesté l'Empereur Napoléon, de Impératrice, des Princes et Princesses, et de toutes...pour le passage de tous les équipages, chevaux et diets »jui leur appartiennent. Les Puissances Alliées donneront en conséquence des officiers et... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 462 páginas
...saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de S. M, l'empereur Napoléon , de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes...? ainsi que pour le passage de tous les équipages f chevaux et effets qui leur appartiennent. ri t • . . , ,> .' ij-,.,1. <» Les puissances alliées... | |
 | Alph. de Beauchamp - 1815 - 680 páginas
...saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de sa majesté l'empereur Napoléon, l'impératrke , des princes et princesses , et de toutes les personnes...s'établir hors de France , ainsi que pour le passage d« tous les équipages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront... | |
 | Frédéric Schoell - 1815 - 472 páginas
...saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon , ,de l'Impératrice , des princes et princesses , et de toutes les personnes...accompagner ou s'établir hors de France , ainsi que pour le passnge de tous les équipages , chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées... | |
 | France - 1816 - 734 páginas
...tons les saufs conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, l'impératrice, des princes et princesses et de toutes les personnes...hors de France, ainsi que pour le passage de tous les équigages, chevaux et effets qui leur appartiennent. Les puissances alliées donneront en conséquence... | |
 | Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - 736 páginas
...manière et dont SM fait l'abandon à la couronne, il sera ré.» jejrvé un capita} §tç, 1814 de tontes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner...donneront en conséquence des officiers et quelques hommes d'escorte. Art. XV. La garde impériale françoise fournira un détachement de douze à quinze cents... | |
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On donnera tous les saufs-conduits nécessaires pour le libre voyage de SM l'empereur Napoléon, de l'impératrice, des princes et princesses , et de toutes les personnes de leur suite qui voudront les accompagner ou s'établir hors de France , ainsi... 
