Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... Juin 1813. ( Il a été sti- pulé dans ce Traité secret entre autres : la restitution future des Provinces Illyriennes à l'Autriche et la dis- solution du Duché de Varsovie . Les provinces qui forment ce dernier Duché , seront partagées ...
... Juin 1813. ( Il a été sti- pulé dans ce Traité secret entre autres : la restitution future des Provinces Illyriennes à l'Autriche et la dis- solution du Duché de Varsovie . Les provinces qui forment ce dernier Duché , seront partagées ...
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... Juin 1813 . ( L'existence de cette convention n'a été connue que par le rapport du Ministre des affaires étrangères à Naples dans la séance du Parlement napolitain du 4. Octobre 1820. ) et plusieurs autres documens plus on moins ...
... Juin 1813 . ( L'existence de cette convention n'a été connue que par le rapport du Ministre des affaires étrangères à Naples dans la séance du Parlement napolitain du 4. Octobre 1820. ) et plusieurs autres documens plus on moins ...
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... Juin 1765 * ) . Essendosi stabilito nell'articolo settimo del pubblico Trattato delli quattro ottobre mille settecento cinquant'- * ) Voy , le Traité du 4. Octobre 1751 daus l'Appendice . e 1765 uno tra Sua Maestà il Re di Sardegna aux ...
... Juin 1765 * ) . Essendosi stabilito nell'articolo settimo del pubblico Trattato delli quattro ottobre mille settecento cinquant'- * ) Voy , le Traité du 4. Octobre 1751 daus l'Appendice . e 1765 uno tra Sua Maestà il Re di Sardegna aux ...
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... Juin 1782 . Le Roi de Sardaigne ayant acquiesce avec tout l'empressement possible aux désirs que le Roi Très- Chrétien a témoignés de concourir à la pacification de la Ville , et République de Genève comme étant une entreprise également ...
... Juin 1782 . Le Roi de Sardaigne ayant acquiesce avec tout l'empressement possible aux désirs que le Roi Très- Chrétien a témoignés de concourir à la pacification de la Ville , et République de Genève comme étant une entreprise également ...
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... Juin 1782 . DE SCARNAFIS . GRAVIER DE VERGENNES . Ratifié par le Roi de France le 2. Juillet de la même année . II . Déclaration du Plénipotentiaire de la France sur le Traité précédent . En date de Versailles , le 10. Juin 1782 . Le ...
... Juin 1782 . DE SCARNAFIS . GRAVIER DE VERGENNES . Ratifié par le Roi de France le 2. Juillet de la même année . II . Déclaration du Plénipotentiaire de la France sur le Traité précédent . En date de Versailles , le 10. Juin 1782 . Le ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne