Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... Mars 1815 , concernant les prétentions pour la cession d'une partie du territoire du Grand - duché en faveur de la Bavière . Note du même adressée à la cour de Vienne le 3. Mars 1815 sur le même objet . Promemoria présenté par le même ...
... Mars 1815 , concernant les prétentions pour la cession d'une partie du territoire du Grand - duché en faveur de la Bavière . Note du même adressée à la cour de Vienne le 3. Mars 1815 sur le même objet . Promemoria présenté par le même ...
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... Mars 1760 entre la France et la Sardaigne * ) . A. Procès verbal de limitation générale convenue entre les Cours de Turin et de Versailles en exécution du Traité du 24. Mars 1760. En date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de ...
... Mars 1760 entre la France et la Sardaigne * ) . A. Procès verbal de limitation générale convenue entre les Cours de Turin et de Versailles en exécution du Traité du 24. Mars 1760. En date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de ...
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... mars dernier , d'assujettir à fraix communs le guyers à couler sous le pont de Saint Genis , ils n'ont entendu de faire en commun que les premières dépenses nécessaires , tant pour entonner les eaux sous le pont , que pour former le ...
... mars dernier , d'assujettir à fraix communs le guyers à couler sous le pont de Saint Genis , ils n'ont entendu de faire en commun que les premières dépenses nécessaires , tant pour entonner les eaux sous le pont , que pour former le ...
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... mars mil sept cent soixante un ; et Nous Commissaire principal de Sa Majesté Très - Chrétienne à Versailles de quatre avril même année . FONCET DE MONTAILLEUR . BOURCET . Nous Ministres Plénipoter tiaires ayant pris lecture de ce Procès ...
... mars mil sept cent soixante un ; et Nous Commissaire principal de Sa Majesté Très - Chrétienne à Versailles de quatre avril même année . FONCET DE MONTAILLEUR . BOURCET . Nous Ministres Plénipoter tiaires ayant pris lecture de ce Procès ...
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... Mars 1760 , et par le Procès verbal définitif de messieurs les Commissaires principaux , ap- prouvé par messieurs les Ministres plénipotentiaires le 15. Avril 1761 , de même que pour le rétablissement de la limitation des grandes Alpes ...
... Mars 1760 , et par le Procès verbal définitif de messieurs les Commissaires principaux , ap- prouvé par messieurs les Ministres plénipotentiaires le 15. Avril 1761 , de même que pour le rétablissement de la limitation des grandes Alpes ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne