Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... Traité de Westphalie . Ce Recueil renferme également les sti- pulations relatives au commerce , aux droits des particu- liers , et à leur état civil , qui se trouvent en quelque sorte égarées au milieu des nombreux traités de paix , de ...
... Traité de Westphalie . Ce Recueil renferme également les sti- pulations relatives au commerce , aux droits des particu- liers , et à leur état civil , qui se trouvent en quelque sorte égarées au milieu des nombreux traités de paix , de ...
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... Traité secret se trouve cité dans le Traité provisionnel conclu le Avril 1767 entre la Russie et le Danemarc , touchant l'échange du duché de Holstein et des comtés d'Oldenbourg et de Delmenhorst . Voy . notre Recueil T.I. p . 426 et ...
... Traité secret se trouve cité dans le Traité provisionnel conclu le Avril 1767 entre la Russie et le Danemarc , touchant l'échange du duché de Holstein et des comtés d'Oldenbourg et de Delmenhorst . Voy . notre Recueil T.I. p . 426 et ...
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... Traité d'Alliance conclu entre la Russie et la Suède . En date du 3. Mai 1812 . Traité entre l'Autriche , la Russie , et la Prusse , signé à Reichenbach le 27. Juin 1813. ( Il a été sti- pulé dans ce Traité secret entre autres : la ...
... Traité d'Alliance conclu entre la Russie et la Suède . En date du 3. Mai 1812 . Traité entre l'Autriche , la Russie , et la Prusse , signé à Reichenbach le 27. Juin 1813. ( Il a été sti- pulé dans ce Traité secret entre autres : la ...
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... Traité du 24. Mars 1760. En date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de Montailleur , Seig- neur de la Tour ... Traité . Nous avons à ces fins , chargé par des instructions communes des Ingénieurs géographes , de parcourir avec ...
... Traité du 24. Mars 1760. En date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de Montailleur , Seig- neur de la Tour ... Traité . Nous avons à ces fins , chargé par des instructions communes des Ingénieurs géographes , de parcourir avec ...
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... Traité , il nous a paru qu'en vertu du pouvoir qui nous est attribué pour pareils cas par la première partie du même article séparé , il s'agissoit de concilier sur ce point , les expressions du Traité , avec l'état antérieur et avec la ...
... Traité , il nous a paru qu'en vertu du pouvoir qui nous est attribué pour pareils cas par la première partie du même article séparé , il s'agissoit de concilier sur ce point , les expressions du Traité , avec l'état antérieur et avec la ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne