Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... date antérieure , qui ou n'ont pas encore vu le jour ou du moins ne se trouvent pas dans une collection générale quelconque de Traites et d'actes publics . PAR FRÉDÉRIC MURHARD . STANFORD T 0 m e I. 1761-1829 . À GOETTINGUE , DANS LA ...
... date antérieure , qui ou n'ont pas encore vu le jour ou du moins ne se trouvent pas dans une collection générale quelconque de Traites et d'actes publics . PAR FRÉDÉRIC MURHARD . STANFORD T 0 m e I. 1761-1829 . À GOETTINGUE , DANS LA ...
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... date du 19. Mars 1808 . Traité entre la France et le Grand - duché de Berg , du 15. Juillet 1808 . Convention entre la France et la Prusse , du 20 Septembre 1808 . Conventions signées le 8. Octobre 1808 an Con- grès d'Erfort entre l ...
... date du 19. Mars 1808 . Traité entre la France et le Grand - duché de Berg , du 15. Juillet 1808 . Convention entre la France et la Prusse , du 20 Septembre 1808 . Conventions signées le 8. Octobre 1808 an Con- grès d'Erfort entre l ...
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... date du 3. Mai 1812 . Traité entre l'Autriche , la Russie , et la Prusse , signé à Reichenbach le 27. Juin 1813. ( Il a été sti- pulé dans ce Traité secret entre autres : la restitution future des Provinces Illyriennes à l'Autriche et ...
... date du 3. Mai 1812 . Traité entre l'Autriche , la Russie , et la Prusse , signé à Reichenbach le 27. Juin 1813. ( Il a été sti- pulé dans ce Traité secret entre autres : la restitution future des Provinces Illyriennes à l'Autriche et ...
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... Daté du ... Dé- cembre 1814 . Rapport de la commission nommée dans la séance du Congrès de Vienne du 10. Décembre 1814 ... date du 29. Avril 1815 . En Traité d'alliance offensive et defensive entre les Puis- sances alliées , savoir l ...
... Daté du ... Dé- cembre 1814 . Rapport de la commission nommée dans la séance du Congrès de Vienne du 10. Décembre 1814 ... date du 29. Avril 1815 . En Traité d'alliance offensive et defensive entre les Puis- sances alliées , savoir l ...
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... date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de Montailleur , Seig- neur de la Tour , Président et Sur - Intendant des Archives Royales de Sa Majesté le Roi de Sardaigne ; et Pierre Bourcet Maréchal des Camps et Armées de Sa ...
... date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de Montailleur , Seig- neur de la Tour , Président et Sur - Intendant des Archives Royales de Sa Majesté le Roi de Sardaigne ; et Pierre Bourcet Maréchal des Camps et Armées de Sa ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne