Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... forme avec les Re- cueils généraux publiés antérieurement un ensemble et le corps le plus complet diplomatique existant jusqu'ici . Les diverses collections générales qui ont paru successi- vement en Europe et qu'on doit aux recherches ...
... forme avec les Re- cueils généraux publiés antérieurement un ensemble et le corps le plus complet diplomatique existant jusqu'ici . Les diverses collections générales qui ont paru successi- vement en Europe et qu'on doit aux recherches ...
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... forme le 2 Vol . de sa Bibliothéque po- litique . La petite collection polonaise : Traktaty Miedry Mo- carstwame Europeyskiermi od Roku 1648 ; Zaste do Roku 1763 ( Varsovie , 1773. 3 Vol . in 8. ) donne quel- ques traités qui manquent ...
... forme le 2 Vol . de sa Bibliothéque po- litique . La petite collection polonaise : Traktaty Miedry Mo- carstwame Europeyskiermi od Roku 1648 ; Zaste do Roku 1763 ( Varsovie , 1773. 3 Vol . in 8. ) donne quel- ques traités qui manquent ...
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... forme pour ainsi dire un Dictionnaire de droit commercial conventionnel . Ces deux collections récentes très - estimables mi- ses au jour en Angleterre et en France , seront sans doute d'une grande utilité pour beaucoup de persounes ...
... forme pour ainsi dire un Dictionnaire de droit commercial conventionnel . Ces deux collections récentes très - estimables mi- ses au jour en Angleterre et en France , seront sans doute d'une grande utilité pour beaucoup de persounes ...
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... forme de l'art . 9 du Traité , par le même ruisseau jusqu'à la rencontre de celui de Chanan , successivement de celui du vallon de Saint Pierre , jusqu'à sa source , et de là tend à la Roche de Beaumont , où nous avons fait planter une ...
... forme de l'art . 9 du Traité , par le même ruisseau jusqu'à la rencontre de celui de Chanan , successivement de celui du vallon de Saint Pierre , jusqu'à sa source , et de là tend à la Roche de Beaumont , où nous avons fait planter une ...
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... forme une ligne droite jusques à la pointe de la Loubattière . De cette dernière borne la limitation revient en droite ligne sur une autre plantée en 1718 sur la gauche du grand chemin tendant de France en Piémont Nouv . Supplém . Tome ...
... forme une ligne droite jusques à la pointe de la Loubattière . De cette dernière borne la limitation revient en droite ligne sur une autre plantée en 1718 sur la gauche du grand chemin tendant de France en Piémont Nouv . Supplém . Tome ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne