Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... limitation générale convenue entre les Cours de Turin et de Versailles en exécution du Traité du 24. Mars 1760. En date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de Montailleur , Seig- neur de la Tour , Président et Sur - Intendant ...
... limitation générale convenue entre les Cours de Turin et de Versailles en exécution du Traité du 24. Mars 1760. En date du 15. Avril 1761 . Jean Joseph Foncet Baron de Montailleur , Seig- neur de la Tour , Président et Sur - Intendant ...
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... limitation des grandes alpes , relativement aux Verbaux de 1718 , il est néces- saire de rétablir quelques bornes abbatues ou endom- magées , et d'en ajouter d'autres en certains endroits , pour prévenir des contestations qui pourroient ...
... limitation des grandes alpes , relativement aux Verbaux de 1718 , il est néces- saire de rétablir quelques bornes abbatues ou endom- magées , et d'en ajouter d'autres en certains endroits , pour prévenir des contestations qui pourroient ...
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... limitation dont il s'agit , nous avons crù de- voir en projeter et proposer les plans de la manière ci - après exprimée , rélativement aux cartes qui en dé- signent et démontrent plus particulièrement la direction ; et le tout ayant été ...
... limitation dont il s'agit , nous avons crù de- voir en projeter et proposer les plans de la manière ci - après exprimée , rélativement aux cartes qui en dé- signent et démontrent plus particulièrement la direction ; et le tout ayant été ...
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... limitation de la Vallée de Grésivaudan . Dès que la saison pourra le permettre il sera pro- cédé par les mêmes Ingénieurs au plantement des bor- que nes et autres opérations qui seront jugées nécessaires pour constater les susdites ...
... limitation de la Vallée de Grésivaudan . Dès que la saison pourra le permettre il sera pro- cédé par les mêmes Ingénieurs au plantement des bor- que nes et autres opérations qui seront jugées nécessaires pour constater les susdites ...
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... limitation générale convenue entre les Commissaires de S. M. le Roi de Sardaigne , et S. M. le Roi de France en exécution du Traité du 24. Mars 1760. En date du 4. Octobre 1761 . Nous Antoine Duricu , Ingénieur topographe de Sa Majesté ...
... limitation générale convenue entre les Commissaires de S. M. le Roi de Sardaigne , et S. M. le Roi de France en exécution du Traité du 24. Mars 1760. En date du 4. Octobre 1761 . Nous Antoine Duricu , Ingénieur topographe de Sa Majesté ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne