Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... manière directe à l'objet de ce recueil . Tous les documens qui en font partie ont été avant d'être imprimés , collationnés avec le plus grand soin sur les instrumens originaux conservés au dépôt des archives du Ministère des affaires ...
... manière directe à l'objet de ce recueil . Tous les documens qui en font partie ont été avant d'être imprimés , collationnés avec le plus grand soin sur les instrumens originaux conservés au dépôt des archives du Ministère des affaires ...
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... dérés par l'auteur comme actuellement en vigueur . Mais il est presque impossible de préciser d'une manière cer- taine , quels sont en effet les traités exclusivement en vigueur ; et ceux qui ont cessé de l'être , X Avant - propos .
... dérés par l'auteur comme actuellement en vigueur . Mais il est presque impossible de préciser d'une manière cer- taine , quels sont en effet les traités exclusivement en vigueur ; et ceux qui ont cessé de l'être , X Avant - propos .
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... manière ci - après exprimée , rélativement aux cartes qui en dé- signent et démontrent plus particulièrement la direction ; et le tout ayant été présenté à ces Ministres qui en ont rendu compte aux Souverains respectifs et rapporté leur ...
... manière ci - après exprimée , rélativement aux cartes qui en dé- signent et démontrent plus particulièrement la direction ; et le tout ayant été présenté à ces Ministres qui en ont rendu compte aux Souverains respectifs et rapporté leur ...
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... manière portée par le résultat de nos conférences de Montmeillan . Et afin de prévenir les difficultés qui pourroient survenir , pour la fixation des tributs des terreins que les communautés de S. Colomban et de Vaujani ac- quièrent et ...
... manière portée par le résultat de nos conférences de Montmeillan . Et afin de prévenir les difficultés qui pourroient survenir , pour la fixation des tributs des terreins que les communautés de S. Colomban et de Vaujani ac- quièrent et ...
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... manière que la ligne de mi - partition , tant du dit pont , que du canal de direction servira , dans tous les tems , de ligne de démarcation , pour déterminer et fixer la limite dans cet intervalle . Stipulons en outre que les ...
... manière que la ligne de mi - partition , tant du dit pont , que du canal de direction servira , dans tous les tems , de ligne de démarcation , pour déterminer et fixer la limite dans cet intervalle . Stipulons en outre que les ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne