Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... respectifs et rapporté leur approbation , nous avons en conséquence été chargés d'en dresser procès verbal , par suite et continuation de celui qui est annexé au Traité ; aux fins , qu'après avoir été aussi confirmé et autorisé par la ...
... respectifs et rapporté leur approbation , nous avons en conséquence été chargés d'en dresser procès verbal , par suite et continuation de celui qui est annexé au Traité ; aux fins , qu'après avoir été aussi confirmé et autorisé par la ...
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... respectifs , à l'oc- casion de la première borne du dit procès verbai plan- tée sur le pont de Roccasteron , au sujet de la quelle ils se sont expliqués que toutes les bornes posées sur les ponts limitrophes , n'ont d'autre objet , que ...
... respectifs , à l'oc- casion de la première borne du dit procès verbai plan- tée sur le pont de Roccasteron , au sujet de la quelle ils se sont expliqués que toutes les bornes posées sur les ponts limitrophes , n'ont d'autre objet , que ...
Página 26
... respectifs , à ce autorisés , que les différens de limites et autres , provenant du voisinage des états de la Ba- vière et du haut Palatinat , confinant avec les duchés de Neubourg et de Sulzbach , qui n'ont pu être encore ajustés ...
... respectifs , à ce autorisés , que les différens de limites et autres , provenant du voisinage des états de la Ba- vière et du haut Palatinat , confinant avec les duchés de Neubourg et de Sulzbach , qui n'ont pu être encore ajustés ...
Página 76
... respectifs , sur les frontières , ont paru trop équivoques et trop peu précises : c'est pourquoi l'article X est ... respective , on mettra par écrit les noms des brigands qui n'ont pas été arrêtés et on communiquera cette liste à toutes ...
... respectifs , sur les frontières , ont paru trop équivoques et trop peu précises : c'est pourquoi l'article X est ... respective , on mettra par écrit les noms des brigands qui n'ont pas été arrêtés et on communiquera cette liste à toutes ...
Página 80
... respectifs entourent la place où ils ont marché pendant cette enquête de petites cordes attachées à des pieux pour prévenir que des voleurs ou des déserteurs ne profitent de ces traces pour traverser inaperçus la 1768 80 Supplément au ...
... respectifs entourent la place où ils ont marché pendant cette enquête de petites cordes attachées à des pieux pour prévenir que des voleurs ou des déserteurs ne profitent de ces traces pour traverser inaperçus la 1768 80 Supplément au ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne