Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
Dentro del libro
Resultados 1-5 de 33
Página 8
... reste sur la Comté de Nice . De cette dernière borne la limitation descend en ligne droite jusqu'au point de réunion des deux sources , ou branches du ruisseau de Gordans , d'où suivant ce même ruisseau jusqu'à la rencontre de celui de ...
... reste sur la Comté de Nice . De cette dernière borne la limitation descend en ligne droite jusqu'au point de réunion des deux sources , ou branches du ruisseau de Gordans , d'où suivant ce même ruisseau jusqu'à la rencontre de celui de ...
Página 11
... reste sur la Comté de Nice , sur le quel Serre nous avons fait planter une borne , comme dessus ; dès la quelle la limitation suit par les eaux pendantes en tournant autour de la dite Cabanne jusque sur une Serrière basse , où nous ...
... reste sur la Comté de Nice , sur le quel Serre nous avons fait planter une borne , comme dessus ; dès la quelle la limitation suit par les eaux pendantes en tournant autour de la dite Cabanne jusque sur une Serrière basse , où nous ...
Página 19
... reste sur le Piémont . De là nous nous sommes rendus sur les hauteurs de l'Alpe des Tures , et dans l'endroit où la limitation se replie , où nous avons crû devoir planter une nou- velle borne de pierre dure , gravée comme dessus ; de ...
... reste sur le Piémont . De là nous nous sommes rendus sur les hauteurs de l'Alpe des Tures , et dans l'endroit où la limitation se replie , où nous avons crû devoir planter une nou- velle borne de pierre dure , gravée comme dessus ; de ...
Página 24
... 4. Juillet , que nous avons planté la borne du pont de Rocasteron jusqu'au 3 du courant inclusivement , et gans interruption . Nous avons au reste notifié aux Communautés in- 1761 téressées 24 Actes relatifs à l'exécution du Traité.
... 4. Juillet , que nous avons planté la borne du pont de Rocasteron jusqu'au 3 du courant inclusivement , et gans interruption . Nous avons au reste notifié aux Communautés in- 1761 téressées 24 Actes relatifs à l'exécution du Traité.
Página 169
... reste du terme , sans préjudice au Substitué de se présenter ensuite pour la même Charge ; mais s'il ne restoit plus que six mois de la durée des susdits Offices , le Petit Conseil y substituera pour le reste du terme . Titre Cinquième ...
... reste du terme , sans préjudice au Substitué de se présenter ensuite pour la même Charge ; mais s'il ne restoit plus que six mois de la durée des susdits Offices , le Petit Conseil y substituera pour le reste du terme . Titre Cinquième ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne