Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... territoire du Grand - duché en faveur de la Bavière . Note du même adressée à la cour de Vienne le 3. Mars 1815 sur ... territoires à eux appartenans stipulée en conventions secrètes entre l'Autriche et la Bavière . Datées du ... Avril ...
... territoire du Grand - duché en faveur de la Bavière . Note du même adressée à la cour de Vienne le 3. Mars 1815 sur ... territoires à eux appartenans stipulée en conventions secrètes entre l'Autriche et la Bavière . Datées du ... Avril ...
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... territoires de Vaujani et de S. Colomban , de même le rétablissement , soit redressement de la limitation des grandes alpes de l'année 1718 , dans l'étendue de la quelle nous nous flations de trouver matière à l'équi- valent stipulé par ...
... territoires de Vaujani et de S. Colomban , de même le rétablissement , soit redressement de la limitation des grandes alpes de l'année 1718 , dans l'étendue de la quelle nous nous flations de trouver matière à l'équi- valent stipulé par ...
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... territoires de S. Colomban et de Vaujani , de la manière suivante , savoir : la ligne de division qui subsiste sans difficulté , dès le Col de la Croix jusqu'à la cime du rocher de la Combe , con- tinuera par cette même cime jusqu'à l ...
... territoires de S. Colomban et de Vaujani , de la manière suivante , savoir : la ligne de division qui subsiste sans difficulté , dès le Col de la Croix jusqu'à la cime du rocher de la Combe , con- tinuera par cette même cime jusqu'à l ...
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... territoire de Fours dans la vallée de Bar- celonette , de celui d'Entraunas dans la Comté de Nice , nous y avons aussi fait graver dites armoiries pour la même fin . De là passant au col de la Braise , soit de San- guinerette , nous ...
... territoire de Fours dans la vallée de Bar- celonette , de celui d'Entraunas dans la Comté de Nice , nous y avons aussi fait graver dites armoiries pour la même fin . De là passant au col de la Braise , soit de San- guinerette , nous ...
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... territoire de Genève , suivant les articles 1 et 2 du Traité . Et comme les ponts du Gujers , et du Rhône furent limités l'année dernière , dans le même tems que la Vallée de Gresivaudan , par Messieurs les Officiers Ingénieurs à ce ...
... territoire de Genève , suivant les articles 1 et 2 du Traité . Et comme les ponts du Gujers , et du Rhône furent limités l'année dernière , dans le même tems que la Vallée de Gresivaudan , par Messieurs les Officiers Ingénieurs à ce ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne