Ordonnance d'Aynard, abbé du monastère de Saint- N. 22. Accord passé entre les chanoines réguliers et les 269 272 Bulle d'Alexandre IV, confirmant ledit accord (1257). 275 les séculiers (1258) 277 Bulle d'Alexandre IV, permettant la construction 281 Règlement pour les chanoines séculiers (1270) 283 284 N. 26. Bulle de Sixte IV qui détermine les mois où l'ar- N. 72. Etat de l'église de Tarentaise en 1701 . Bref de Léon X, confirmant la bulle ci-dessus de Ni- . III. Ducalia. Transactions entre les princes de Savoie et les archevêques de Tarentaise. Lettres ducales concernant la juridiction sur la ville de Moûtiers. . . N. 1. Transaction entre Amédée VI et l'archevêque Jean de Bertrand (1358). . . 289 296 303 305 308 310 311 312 N. 3. Transaction entre le duc Amédée VII et l'archevêque de Tarentaise, et les évèques de Belley, Maurienne et Aoste (1432). 326 N. 5. Lettres ducales de Blanche de Montferrat, régente 350 352 N. 6. Lettres-patentes du comte Edouard (1324). N. 7. Enquête sur la juridiction contre les délits com- mis hors de la ville de Moûtiers (1453). . Lettres-patentes du duc Louis (1453). Lettres-patentes du duc Charles Ier (1488). N. 12. Transaction entre le comte Philibert de Savoie 356 357 360 380- N. 19. Lettres du duc Louis sur l'exercice de la juridic- Renouvellement de ces franchises par le comte Amé- Autre renouvellement par le duc Louis (1449). Autre renouvellement par le duc Amédée IX (1465). Autre renouvellement par la duchesse Yolande, ré- gente, au nom du duc Philibert Ier (1473). Lettres-patentes du duc Charles Ier (1489) 446 Lettres-patentes du duc Philibert Ier (148.). 456 457 Rescrit du président de la cour des Comptes (1460). 460 N. 87. Acte de fondation de la Sainte-Chapelle du N. 94. Lettres-patentes du duc Emmanuel-Philibert Munsterium. 467 476 479 Juridiction et autres droits des N. 52. Informations sur le droit de tavernage de l'ar- 497 N. 57. Accord entre le prieur de Saint-Michel de Moû- 500 512 N. 132. Lettres de l'archevêque Herluin, établissant 514 Titres concernant l'aumône de mai 516 526 538 N. 178. Acte de donation du prieuré de Saint-Martin V. Ecclesia et Capitulum. Titres concernant l'offi- N. 54. Donation des églises de Saint-Michel, Salins, 551 563 565 597 600 VII. -- Mandamentum Bastiæ. La Bastie, Cevins, Saint- 603 VIII. Bosellum. Bozel, Champagny, Pralognan, le 613 XIII. Mandamentum Sancti Jacobi. Saint-Jaquemoz, girod. 642 Montgirod et dépendances. 649 XIV. - Hommagia nobilium. Hommages nobles et re- 651 XV. - Allodiorum et Perreric. Allues, Montagny, Fes- 659 La Perrière. . 665 XVI. -- Visitationes et Synodalia. Actes de visite, Sta- - XVII. Sion et Aoste. Titres concernant la supériorité XVIII. Sanctum Sepulcrum, Titres concernant la ju- 666 671 674 XXV. - Mensa episcopalis. Comptes rendus par les 687 10 Des fiefs nobles et arrière-fiefs de l'archevêché. 690 80 Rentes acquises et unies à la mense archiepisco- pale rière Montgirod, Centron et Longefoy, le 13 9 Reconnaissances rière le mandement de la Bâthie, 704 705 100 Rentes acquises à la Bâthie, Tours et Conflans par l'archevêque, le 10 décembre 1694 . . 11o Reconnaissances rière Moûtiers, Naves et dépen- 708 dances. 708 |