Rapport... (Incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Moutiers à Albertville), par M. Cuvinot,... (20 mars 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 233.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique des travaux nécessaires à la création d'un port en eau profonde à la Mare à la Besse, dans la rade de la Pallice, près la Rochelle), par M. Cuvinot. (20 mars 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 13 p. [Le95. 3 (Sénat. Session 1880. N° 234.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Miniac à la Gouesnière, par Châteauneuf), par M. Cuvinot,... (8 juin 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, /4 թ. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. V° 352.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Sébastien à Guéret, par ou près Dun-le-Palleteau et Forges), par M. Cuvinot,... (8 juin 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 353.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Montluçon à Eygurande), par M. Cuvinot, (8 juin 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°. 6 p. [Le. 3

(Sénat. Session 1880. N° 354.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Mont-de-Marsan à ou près Saint-Sever ), par M. Cuvinot.... (8 juin 1880.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Claude à La Cluse), par M. Cuvinot, ... (5 juillet 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 472.)

Rapport. . (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Lons-le-Saulnier à Champagnole), par M. Cuvinot,... (5 juillet 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 473.)

Rapport,... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de l'Étangla-Ville à Saint-Cloud), par M. Cuvinot, ... (5 juillet 1880.) - Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 474.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Tamnay à Château-Chinon), par M. Cuvinot, ... (5 juillet 1880.)- Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 475.)

Rapport... (Incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer de Pons à la Tremblade, avec embranchement de Saujon sur Royan: approbation d'une convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de la Seudre

Rapport... (Amélioration de la ligne de navigation de Mons à Paris), par M. Cuvinot,... (10 juillet 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 7 P. Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 532.)

Rapport... (Exécution des travaux de superstructure des chemins de fer déclarés d'utilité publique, construits l'État), par M. Cuvinot, . . . (12 juillet 1880.) — Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4o, 6 p. [Le95. 3

par

(Sénat. Session 1880. N° 547.)

Rapport... (Exploitation provisoire des chemins de fer construits par l'État et non concédés), par M. Cuvinot, ... (12 juillet 1880.) Paris, impr. P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95 3 (Sénat. Session 1880. N° 548.)

Rapport... (1° Déclaration d'utilité publique des chemins de fer de Sétif à Ménerville et d'El-Guerrah à Batna: 2° Incorporation dans le réseau d'intérêt général des deux lignes d'intérêt local de la Maison-Carrée à l'Alma, et de l'Alma à Ménerville; 3° Approbation d'une Convention passée entre le Gouverneur général civil de l'Algérie et la Compagnie de l'Est algérien), par M. Cuvinot,... (12 juillet 1880.)- Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 34 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 549.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Pouancé à la ligne de Paris à Brest, près Laval), par M. Cuvinot,... (12 juillet 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1880. N° 550.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Chagny à Auxonne), par M. Cuvinot.... (13 juillet 1880.) - Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le93. 3

(Sénat. Session 1880. N° 593.)

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 156.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Forcalquier à Volx), par M. Cuvinot,... (21 décembre 1880.)- Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 157.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Guingamp à Paimpol), par M. Cuvinot,... (21 décembre 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le93. 3

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 158.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Provins à Esternay), par M. Cuvinot.... (21 décembre 1880.) - Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3 (Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 159.)

--

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Longeray à Divonne, par ou près Collonges et Gex), par M. Cuvinot,... (21 décembre 1880.) - Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 160.)

Rapport... (Incorporation dans le réseau d'intérêt général des chemins de fer d'intérêt local de Toul à Colombey et de Lunéville à Gerbéviller), par M. Cuvinot,... (24 décembre 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4a, 8 p. [Le95. 3

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 210.)

Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et le syndic de la faillite de la Compagnie du chemin de fer de Perpignan à Prades, pour le rachat de ladite ligne), par M. Cuvinot,... (24 décembre 1880.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 12 p. [Le95. 3

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 211.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Saint-Florentin à Vitry

Paris, 7 P.

[Le95. 3

(Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 212.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'Apt à la ligne de Forcalquier et à Volx), par M. Cuvinot,... (24 décembre 1880.)Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3 (Sénat. Session extraordinaire 1880. N° 218.) Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ormoy à la vallée de l'Ourcq), par M. Cuvinot, Paris, impr.

...

(3 février 1881.) de P. Mouillot (s. d.). In-4o; 5 p.

(Sénat. Session 1881. N° 36.)

[Le95. 3

Rapport... (1° Incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local d'Avranches à la limite de l'Orne, vers Domfront; 2° Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de la limite de l'Orne à Domfront), par M. Cuvinot,... (3 février 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 7 p. [Le95, 3

(Sénat. Session 1881. N° 38.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer des Laumes à Épinac), par M. Cuvinot,... (24 février 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1881. N° 70.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saumur à Château-du-Loir), par M. Cuvinot,... (24 février 1881.)- Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95, 3

(Sénat. Session 1881. N° 71.) Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Monéteau, près Auxerre, à Saint-Flerentin), par M. Cuvinot,... (24 février 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95, 3

(Senat. Session 1881. N° 72.

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'une ligne de raccordement du chemin de fer de Cahors au Lot, près Capdenac, avec la ligne de Brive au Lot), par M. Cuvinot,... (24 février 1881.) -Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 4 p. [Le95, 3

(Sénat. Session 1881. N° 73.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Valenciennes à Laon, comprise entre le Cateau et Laon), par M. Cuvinot,... (10 mars 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4o, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1881. N° 89.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de La Roche à Chamonix, comprise entre La Roche et Cluses), par M. Cuvinot,... (10 mars 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4o, 6 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1881. N° 90.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de SaintGeorges-de-Commiers à La Mure, avec embranchement sur Notre-Dame-deVaux), par M. Cuvinot,... (10 mars 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 7 p. [Le95. 3

(Sénat. Session 1881. N° 91.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer de Laon à Mézières, comprise entre Laon et la ligne d'Hirson à Amagne), par M. Cuvinot,... (10 mars 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le95, 3

(Sénat. Session 1881. N° 92.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Thorigné à Courtalain), par M. Cuvinot,... (10 mars 1881.)-Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 6 p. [Le 25. 3

(Sénat. Session 1881. N° 93.)

Rapport... (Incorporation dans

le réseau d'intérêt général des chemins de fer d'intérêt local d'Amagne à Vouziers et

33

Avril 1998.

com

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la deuxième section du chemin de fer de Fougères à Vire, prise entre Mortain et Vire), par M. Cuvinot,... (21 mai 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 7 p. [Le95, 3

(Sénat. Session 1881. N° 255.)

Rapport... (Autorisation à la Compagnie de l'Ouest d'acquérir pour une voie les terrains nécessaires à l'établissement des lignes de Motteville à Saint-Valery-en-Caux, avec embranchement sur Cany, de Beuzeville à Lillebonne et Port-Jérôme, de Barentin à Duclair et à Caudebec, et de La Hutte à Mamers), par M. Cuvinot,... (21 mai 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 11 p. [Le95, 3

(Sénat. Session 1884. N° 256.)

Rapport... (1° Incorporation dans le réseau d'intérêt général du che

CUVINOT (Paul-Louis-J.). 1028

min de fer d'intérêt local de Nançois-lePetit à Gondrecourt; 2° Approbation d'une Convention passée avec le concessionnaire pour le rachat dudit chemin), par M. Cuvinot,... (2 juin 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 14 P. [Le95. 3

(Sénat. Session 1881. N° 280.)

Rapport... (Déclaration d'utilité publique de la première section du chemin de fer d'Albi au Vigan comprise entre Albi et Saint-Affrique), par M. Cuvinot,... (2 juin 1881.)- Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 8 p.

(Sénat. Session 1881. N° 281.)

[Le95. 3

Rapport... (Déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Revigny à Saint-Dizier, avec raccordements directs sur les lignes de Revigny à Vouziers et de Saint-Dizier à Vassy), par M. Cuvinot,... (11 juin 1881.)-- Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°, 10 p. [Le95.3

(Sénat. Session 1881. N° 310.)

Rapport... (Établissement d'un canal de Dombasle à Saint-Dié), par M. Cuvinot,... (7 juillet 1881.) Paris, impr. de P. Mouillot (s. d.). In-4°,

20 p.

(Sénat. Session 1881. N° 400.)

[Le95, 3