TABLE DES MATIÈRES

Pages.

Introduction.

Préface

Importance de l'histoire de droit pour l'étude du
droit

Du sujet et limites de l'histoire du droit.

Sources et moyens d'étude

Littérature et travaux.

Plan et méthode

PREMIER LIVRE

HISTOIRE DE LA FORMATION DE L'ÉTAT, DE LA CONSTITUTION,
DE L'ADMINISTRATION JUDICIAIRE ET DES SOURCES DU DROIT.

6.

7.

PREMIÈRE PÉRIODE

DES TEMPS LES PLUS ANCIENS JUSQU'EN 888

CHAPITRE I

HISTOIRE DE LA SITUATION ET DE L'ÉTAT JURIDIQUE DES GERMAINS JUSQU'A
L'ÉTABLISSEMENT DE LA MONARCHIE FRANQUE.

123

8.

9.

10.

11. 6

Apparition des Germains, noms, demeures, tribus.

Caractère, coutume, religion.

Origine des principes juridiques, symbolique, cou-

tumes .

Les communautés. L'établissement.

La Paix. Le Droit.

17

20

22

23

28

12.

La famille et sa situation dans la communauté.

Les libres. La noblesse. Les non libres.

29

33

4:79

CHAPITRE II

DES POSSESSIONS ROMAINES EN GERMANIE. DES GERMAINS A L'ÉPOQUE des

Les Germains et les Romains jusqu'au IIIe siècle

Les invasions germaines

45

47

22.

23.

24.

25.

26.

27.

28.

29.

30.

31.

32.

33.

34.

I Formation et développement du droit.

Les sources du droit écrit

A Le droit populaire. Les leges barbarorum

1 La lex salica.

2 La lex burgundionum

3 La lex romana burgundionum.

4 La lex Wisigothorum.

5 La lex romana Wisigothorum.

6 La lex ripuaria

7 La lex francorum chamavorum

8 La lex alamanorum

9 La lex Bajuvariorum.

10 Les leges Longobardorum.

11 La lex Frisionum.

12 La lex Saxonum

13 La lex Angliorum et Werinorum

14 Droits alliés. Leges Anglo-Saxonicæ

B Le droit franc. Les capitulaires.

Sources du droit non écrit

38.

39.

A Les formules. .

B Documents et titres originaux .

CHAPITRE V.

LA CONSTITUTION DE L'Empire.

1 Les communautés.

40.

1 L'établissement.

41.

42.

1 Obtention de la dignité. Situation

43.

44.

2 Antrustions. Leudes. Bénéficiaires. Vassaux.

3 Les revenus du roi

B L'administration de l'empire.

45.

1 Les employés impériaux

46.

47.

2 Les assemblées de l'empire

3 L'organisation des comtés

4 Les margraves et les ducs.

Les missi dominici

6 Des immunités

7 L'armée .

C Les conditions.

48.

49.

50.

51.

52.

53.

54.

55.

56.

5 Les demi-libres

1 Les libres. La noblesse

2. Les grands.

3 Les recommandés

DE 1495 A LA FIN DE L'EMPIRE. LES TEMPS MODRRNES.

Les tribunaux royaux.

115.

116.

a

117.

118.

b

Les tribunaux territoriaux

1 Les tribunaux impéria.x provinciaux

2 Les tribunaux auliques de Westphalie.

Historique.

Organisation. Compétence

3 Les tribunaux impériaux supérieurs

C Constitution juridique des cours supérieures

Les Hofgerichte. L'appel

Des temps modernes.

1

2 Les tribunaux d'empire

CHAPITRE II.

LES AUTRES PERSONNES DANS LES TRIBUNAUX.

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