Assemblée générale de la confédération, 334. Assemblée de Gotha, 334. Assemblées judiciaires, 343, 375, 384. Assemblée nationale allemande, 333, 334. Assemblée du peuple, 4-41, 344. Associations, 254, 362, 236, 313. Attestation judiciaire, 407 408. Auctor vetus de beneficiis, 169. Autorités administratrives, 318. Autorités militaires supérieures, 318. Autriche, 334, 335, 547. Avantages des fils sur les filles. 518. Avantages des ho.nmes sur les fem mes 518. Avares, 50, 57. Aveu en justice, 393. Avocats, 340, 371, 377. Bargildi, 114. Barons, 272, 273, 277. Bavarois, 19, 49, 53, 57, 76. Bayer. Georg 293. Bebenbourg, Lupold de, 186. Bénéfices les, 106 et s., 135, 182. Blume des Sachsenspiegel, 174. Boniface VIII, 206. Bourgeois, 259, 260, 264, 330-331. Breviarium Alarici, 67, 73, 171. Bulle-d'or, 152. 197, 201, 216, 298, 355. Burgermeister, 261. Burgondes, 19, 46, 48, 49, 89. Burgraves (Burggraf), 192, 193, 196, 352. Avoué, 124, 261, 351. A vouerie, 257. Camerarius, 109, 245, 262. Cancellarius, 110, 377. Capacité civile, 430, 433. Capacité juridique, 427, 431. Capacité à succéder, 515-518, 518-522. Capitation, 108. Capitula Herardi Turonensis archi. 85. Capitula Remedii, 76. Capitularia d'Angésise, 171. Capitulaires, 64, 83-85, 144. Capitulation de Léopold, 282. Caractère de l'empire, 181, 299. Caractère du droit des choses, 440442. Cimbres 18. Caractère du pouvoir impérial, 203, 323. Carinthie, Duché 546. Carlovingiens, 55-61. Carolina, 288. Carta donationis, 534. Castellani, 245. Cause maxima, 364. Cautela, 174. Cautions, 390, 416, 481. 489. Cautionnement, 479-481. Celtes, 18. Cens, 248. Censitaires, 276. Centaines. 27, 41, 115, 117. 344. Centenarius, 116, 254 344 348 35. Cercles de l'empire, 310. Cercles de noblesse, 3 7. Chamaves. 46,75. Chambre des domaines 318. Chambres de la guerre 318. Chambres de justice 364, 370. Chancelier héréditaire de l'empire, 201, 337. Change, 493-494. Changements politiques importants sous Charlemagne, 131. Chapitre, 240. Charges ecclésiastiques, 187. Charlemagne, 56, 67, 74, 75, 77, 81, 126. Citation, 386-393. Citoyen, 434. Civilis, 45. Civitates, 27. Classes différentes d'habitants, 266. Clercs, 147. Clergé 241. Clotaire II 54 75. Clovis, 51, 67. Clovis II 54. Code civil, 339. Code civil saxon 290: Code d'organisation judiciaire, 339. Collections des lois, 151. Collèges des états, 303. 305. Collège des princes, 214. Collège des princes électeurs, 304 306. Collège des villes de l'empire, 307. Colloquium, 216. Colonel du cercle, 310. Coloni, 141, 143 Combats judiciaires, 411. Comes marcha 118. Commencement du droit, 22. Com nendare se, 102. Commerce, 220, 255, 286, 213, 321, 330, 441. Commissaire de la guerre, 318. Commissaire impérial, 307. Commission, 493. Commissions arbitrales, 370, 372. Commonitorium, 73. Communauté la, 302, 506. Commuuautés germaines, 3, 29, 88. 91, 445. Compagnonnage, 39 41-43, 269. Comparution personnelle 389, 397 Comte, 9, 92, 114 133. 344, 345. Comtes palatins, 185, 192 204, 208. Conciles de Constance et de Båle; 207. Concilium, 40, 114, 216. Concordia de singulis causis, 79. Condition résolutoire 490. Conditions d'après les Miroirs 27. Conditions d'après le Sachsenpiegel, 277-278. Conditions de naissance 264, 329. Confection des lois, 98, 151, 217, :81. Confédération allemande, 333, 334. Confédération de l'Allemagne du Nord 336. Confédération de l'Allemagne du Sud, Conviva regis, 90. Cours supérieures de l'empire, 356, 365, 368. Coutumes juridiques germaines, 22. Culmische Handfeste, 156. Culture et modes de culture chez les Germains, 26. Curia. 276, 353. D Connubium 140. Conrad III, 200. Conring (Hermann), 293. Conscription, 318 Conseil aulique de l'empire, 301, 372, 373, 374. Conseil des échevins, 261. Conseil général des cités, 262 Conseil des princes de l'empire, 306. Conseil du Roi, 208. Conseil du seigneur, 240. Conseillers juristes, 81. Consolidation du contrat, 479-481. Constitution de l'empire franc, 88. Constitution juridique des cours su Développement de la chevalerie, 257. Développement de la féodalité, 257. Devoir du roi, 203. Diète impériale, 218, 281. Disparition des hommes libres, 265, Domar, 156. Domesticus, 115. Domini, 93. Dominicus, 295. Dominium, 193. Droit municipal. 157-163, 233-292, 366, 471, 498, 501. Droit national dans l'enseignemet académique, 233. Droit patrimonial 428. Droit privé, 453, 236, 23), 339, 427. Droit rural. 163-165, 290-292. Droit des vassaux 163-165. Droit de vengeance, 342. Droit des villes, 258. Droit civil pour les pays héréditaires de la monarchie autrichienne de 1812,290 Droit civil et provincial pour le grand duché de Bade 290. Droit des échevins de Magdebourg 176. Droit féodal de Gorlitz, 170. Droit féodal et local du comité de Berg, 156. Droit du Holstein, 162. Droit local autrichien 156. Droit municipal d'Augsbourg, 160. Droit municipal de Francfort sur le Droit municipal de Goslar, 162, 163. Droit municipal de Lubeck, 161, 162. 160. Droit municipal de Vienne, 160. Droits municipaux de la Wetteravie, 160. Droit provincial commun États prussiens, 290. pour les Droit provincial corrigé et augmenté de la Bavière de 1756, 290 Droit Saxon, 161. Droit du Schleswig, 162. Droit Slave, 296. Droit des vassaux de l'are'ievêché de Cologne, 164. Droits de bourgeoisie, 260. Droits des choses, 440. Droits de créance, 475. Droits des enfants sur les biens, 508310. Droits d'héritage de la femme, 531. Droits personnels, 441. Droits politiques, 320. Droits réels, 441-445, 451, 472. Droits de succession de patron, 531. Ducs, 42, 77, 118-119, 184, 185, 2 6. Dux et princeps Francorum, 55. Etablissement, l'. 23, 88-91. Etats de l'Empire. 233, 2:4, 301-305, 329. Etat des personnes. 344. Exception de garantie. $91. Exécution du contrat. 486-488. Exécution des jugements. 421-432. Exemption complète de la puissance Faderfum. 501. F Falkenstein. Hoyer de. 157. Familia libera, 276. Famille, 4, 29, 496. Familles d'echevins. 378. Faustrecht, 221. Faramanni. 89 Faussement de jugement, 417-421. Feldgemeinschaft. 26. Feldgerichte. 381. Ferdinand I. 285, 321. Ferdinand III. 72, 285. Festuca. 476. Feudist 150. Fiancailles. 30, 496. Fidejussor idoneus. 482. Fideles. 134, 264. Fidélité ou foi. 104. 189. 212, 214. Fides facta. 476, 486. 495. Fief, 233, 273 352, 419, 526. Fief banneret. 214, 273. Fiefs immédiats de l'empire. 214, 224, 301. |