Histoire de la cour souveraine du Duché de Bouillon sous La Tour d'Auvergne, Volúmenes42-43Editions de la Libr. encyclopédique, 1967 - 315 páginas |
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... article Bouillon inséré dans les suppléments de l'Encyclopédie , 97 à la demande de Jean - Baptiste Robinet , 98 collaborateur de Pierre Rousseau , tous deux intéressés dans l'édition de ces suppléments . 99 Cet article , il l'envoie ...
... article Bouillon inséré dans les suppléments de l'Encyclopédie , 97 à la demande de Jean - Baptiste Robinet , 98 collaborateur de Pierre Rousseau , tous deux intéressés dans l'édition de ces suppléments . 99 Cet article , il l'envoie ...
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... article 15 ordonne que les causes qui , à la Cour Sou- veraine , n'excèdent pas soixante livres , celles qui concernent les affaires sommaires , provisoires et qui requièrent céléri- té et celles qui , aux justices subalternes , ne ...
... article 15 ordonne que les causes qui , à la Cour Sou- veraine , n'excèdent pas soixante livres , celles qui concernent les affaires sommaires , provisoires et qui requièrent céléri- té et celles qui , aux justices subalternes , ne ...
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... article 12 , il déclare : « le défenseur ne sera pas tenu de comparaître à l'audience à l'échéance comme par le passé , ce qui met à néant les articles 15 , 16 , 17 du chapitre VI de la coutume avec ses clau- ses relatives à l ...
... article 12 , il déclare : « le défenseur ne sera pas tenu de comparaître à l'audience à l'échéance comme par le passé , ce qui met à néant les articles 15 , 16 , 17 du chapitre VI de la coutume avec ses clau- ses relatives à l ...
Términos y frases comunes
Altesse Sérénissime archives Arlon assemblées d'États aultres Bellevaux Bodson Bruxelles charge Charles Godefroy Colloz commissaires comté de Dalhem condamné conseillers Cour Souve Cour Souveraine coutume curé déclare députés dixmes Dorival drossart duché de Bouillon Duché de Limbourg dudit ecclésiastiques échevin ende Enregistrées Estats esté estre États faict Fauquemont FEBVE DE VIVY février fiscal de Brabant florins franc-sergent Gembes Godefroy Maurice gouverneur Graide greffier Gulpen janvier Jean juges juillet juin justice ledit lesdits lettres Liège limbourgeois Linotte livres mayeur Montzen nobles novembre octobre Office fiscal ordonnances ordres privilégiés Paliseul paroisse pays d'Outre-Meuse pays de Dalhem POLAIN portef président procès procureur général province de Limbourg provisions recès des Etats receveur registres rencharge requête Rolduc Ruth S.A. Sme Sandron Sedan seigneur sent sentence sera sieur Souveraine de Bouillon Spontin Sugny Thibault Tiers-État tion Tour d'Auvergne vicaire village VIVY XVIIIe siècle