RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ

ARTICLE Ier. Il est formé, sous le nom de Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, une association pour la publication de documents inédits, pièces et travaux historiques relatifs à la Saintonge et à l'Aunis (Généralité de La Rochelle, qui s'étendait de Coutras à Marans), et les anciens diocèses de La Rochelle et de Saintes.

ART. II. La Société se compose de toutes personnes qui adhèrent au présent règlement, et s'engagent à verser, dans les deux premiers mois de chaque année, la somme de douze francs. En échange de cette cotisation, les membres auront les publications de la Société, un volume au moins par an. Les sociétaires nouveaux devront verser leur souscription dans le mois qui suivra leur adhésion.

ART. III. La Société, dont le siége est à Saintes, point central de la circonscription historique, se réunira au moins une fois tous les ans en assemblée générale, et, autant que possible, successivement dans chacun des chefs-lieux d'arrondissement, pour décider les questions qui lui seront soumises, et, s'il y a lieu, entendre, après approbation du Bureau, la lecture des travaux présentés.

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ART. IV. Elle est administrée par un Bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire, d'un secrétaire-adjoint, d'un trésorier, et aidée par un Comité de cinq membres, qui seront tous nommés à la majorité, dans l'assemblée générale, pour deux ans et pourront être réélus.

Le Bureau et le Comité pourvoiront provisoirement, jusqu'à l'assemblée générale, aux vacances du Bureau et du Comité.

Le Bureau règle l'emploi des fonds, et, avec le Comité chargé de préparer les publications, prononce l'admission des pièces ou travaux présentés.

ART. V. Le Président représente la Société dans ses relations

extérieures, convoque et préside les réunions, reçoit la correspondance et détermine la part de travail qui peut incomber à chacun.

ART. VI. Les membres de la Compagnie sont invités à recueillir tous les renseignements inédits et les documents manuscrits relatifs à l'histoire de la circonscription. Les notes de peu d'étendue et les analyses des pièces pourront êtres groupées sous le titre de Mélanges. Les documents ne seront accompagnés que d'une très-courte notice. Quelques travaux historiques pourront accessoirement trouver place dans les publications de la Société.

ART. VII. L'auteur d'un travail inséré n'en redeviendra maître que les six mois après la publication du volume. Il en sera de même du tirage à part qui en aurait été fait.

ART. VIII. Les volumes de la Société, tirés presque exclusivement pour les souscripteurs et dont la Société se réserve la vente, seront toujours vendus à un prix supérieur à la cotisation.

ART. IX. L'auteur d'un travail suivi égal à deux feuilles au moins d'impression, recevra gratis, s'il le désire, un tirage à part de vingt-cinq exemplaires. Les membres du Bureau et du Comité, et le sociétaire chargé des tables du volume auront droit à un exemplaire de ce volume.

ART. X. - La Société sera constituée dès qu'elle comptera 150 souscripteurs. Elle se réunira alors en assemblée générale pour l'adoption définitive du règlement, la nomination du Bureau et du Comité.

ART. XI. Le présent règlement ne pourra être modifié que de l'assentiment des deux tiers des membres présents à la séance. La lettre de convocation énoncera les points qui seront soumis à une nouvelle discussion. Toute demande de modification du règlement devra être faite par écrit et signée de trois membres.

NOTA.

Dans sa séance annuelle du 28 septembre 1876, la Société a décidé qu'elle publierait, sous le nom de Bulletin de la Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, un recueil trimestriel destiné à établir des relations plus fréquentes entre ses membres, et à les tenir au courant du mouvement intellectuel de la circonscription historique. Ce Bulletin, pour l'année 1877, se compose de 6 feuilles in-8°.

ANNÉES 1877 ET 1878

BUREAU :

Président d'honneur: JULES DUFAURE, de l'Académie française, à Versailles, et à Vizelle, par Cozes (Charente-Inférieure).

Président : LOUIS AUDIAT, bibliothécaire-archiviste, à Saintes.
Vice-Président : Le comte THEOPHILE DE BREMOND - D'ARS, à
Vénérand, par Saintes.

Secrétaire HIPPOLYTE DE TILLY, maire de Pessines, par Saintes.
Secrétaire-adjoint: CHARLES DANGIBEAUD, avocat, à Saintes.

Trésorier CLÉMENT RICHER, directeur de l'école communale, à
Saintes, rue du Palais 1.

COMITÉ DE PUBLICATION:

Le comte MAXIME DE BEAUCORPS, archiviste paléographe, au Fief de Genouillé, par Muron (Charente-Inférieure), et à Orléans, rue Saint-Pierre-Lentin.

Le baron LEON MICHEL DE LA MORINERIE, chef de division à la préfecture de la Seine, rue de Vaugirard, 36, à Paris.

GEORGES MUSSET, archiviste-paléographe, à Thairé, par La Jarrie (Charente-Inférieure).

LOUIS DE RICHEMOND, archiviste de la Charente-Inférieure, à La Rochelle.

1. Les communications, adhésions, réclamations, etc., doivent être adressées au Président; les fonds, au Trésorier.