Les citoyens prêteront, dans les assemblées primaires, et les électeurs, dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Memoires de l'Academie impériale - Página 242por Académie des sciences, belles-lettres et arts de Savoie - 1869Vista completa - Acerca de este libro
| 1792 - 644 páginas
...prêteront dans les assemblées primaires, et les électeurs dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. XIII. Les députés se rendront à Paris le 2o septembre, et ils se feront inscrire aux archives de... | |
| 1792 - 648 páginas
...prêteront dans les assemblées primaires, et les électeurs dans les assemblées électorales, le serinent de maintenir la liberté et l'égalité , ou de mourir en les défendant. XIII. Les députés se rendront à Paris le 20 septembre , et ils se feront inscrire aux archives de... | |
| 1792 - 244 páginas
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| 1795 - 478 páginas
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| Maurice Méjan - 1814 - 530 páginas
...tour du Temple , la nation se leva toute entière ; tous les éléments de ce corps immense jurèrent de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant : allez donc, nous dirent nos concitoyens , après ce serment solennel , allez à la convention nationale... | |
| France - 1840 - 408 páginas
...prêteront, dans les assemblées primaires, et les électeurs, dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. 13. Les députés se rendront à Paris le 20 septembre, et ils se feront inscrire aux archives de l'assemblée... | |
| Jean-Baptiste-Germain Fabry - 1819 - 572 páginas
...de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais elle... | |
| Guillaume N. Lallement - 1821 - 554 páginas
...irrévocablement renoncé s'il ne justifiait que dans la huitaine de la publication de la loi il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. » Le i 5 du même mois une autre loi astreignit tous les fonctionnaires publics au même serment.... | |
| France - 1825 - 478 páginas
...et seront tenus de justifier qu'ils ne sont âgés que de seize à vingt ans ; qu'ils ont prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité , ou de mourir en les défendant; et au'ils ont servi, soit sur les vaisseaux de la République , soit dans la garde nationale, soit... | |
| Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint), comte Jean-Denis Lanjuinais - 1825 - 446 páginas
...prêtres , comme tous les fonctionnaires publics , prêteront le serinent d'être fidèles à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. 11 y avait bien /"dans l'objet de ce serment, quelque chose de peu convenable aux ministres d'une religion... | |
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