Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République Française ...: jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens ...Goujon fils, 1802 |
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... Porto - Fermo . Le il attaque l'ennemi , qui , après deux heures de combat , abandonne ses bagages , son artillerie , ses caissons , trois drapeaux , plus de 600 prisonniers , 30 pièces de ca- non , 40 caissons , etc. Dans le même ...
... Porto - Fermo . Le il attaque l'ennemi , qui , après deux heures de combat , abandonne ses bagages , son artillerie , ses caissons , trois drapeaux , plus de 600 prisonniers , 30 pièces de ca- non , 40 caissons , etc. Dans le même ...
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... Porto - Longone , dans l'île d'Elbe , et à tout ce qui pourrait lui appartenir dans cette île ; secondement , aux États de Présides de la Tos- cane , et elle les cède , ainsi que la principauté de Piombino , au Gouvernement français ...
... Porto - Longone , dans l'île d'Elbe , et à tout ce qui pourrait lui appartenir dans cette île ; secondement , aux États de Présides de la Tos- cane , et elle les cède , ainsi que la principauté de Piombino , au Gouvernement français ...
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... Porto - Ké , Carlopago , Zeng , auxquels il faut ajouter les ports nouvellement acquis de Venise , Chioggia , Zara , Sebenico , Spalatro , Ka- taro . ( Art . communiqué ) . Revenus . Suivant une note communiquée , les États d'Autriche ...
... Porto - Ké , Carlopago , Zeng , auxquels il faut ajouter les ports nouvellement acquis de Venise , Chioggia , Zara , Sebenico , Spalatro , Ka- taro . ( Art . communiqué ) . Revenus . Suivant une note communiquée , les États d'Autriche ...
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... , seront aussi maintenus dans leur intégrité . VII . Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'État romain . Les forces anglaises évacueront pareillement Porto - Ferrajo , et généralement tous ( 50g )
... , seront aussi maintenus dans leur intégrité . VII . Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'État romain . Les forces anglaises évacueront pareillement Porto - Ferrajo , et généralement tous ( 50g )
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... Porto - Ferrajo , et généralement tous les ports et îles qu'elles occcuperaient dans la Méditerranée ou dans l'A- driatique . VIII . La République des Sept - íles sera recon- nue par la république française . IX . Les évacuations ...
... Porto - Ferrajo , et généralement tous les ports et îles qu'elles occcuperaient dans la Méditerranée ou dans l'A- driatique . VIII . La République des Sept - íles sera recon- nue par la république française . IX . Les évacuations ...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ... Louis Portiez Vista completa - 1802 |
Términos y frases comunes
abaixo abolição acima acto Africanos Algarves Altas Partes Contractantes Alteza Real Amasonas anno ARTIGO assignado assim Barão Brasil Bretanha Britannico Britannicos çaise ção caso Charles Delacroix commercio Commissão Commissarios Commissões como conclu Convenção Corôa Côrte Costa dade daquelle Diputado Directoire Directoire exécutif direito dito Dominios dous effeito Embarcações escravos Estado este fôr forão forem fórma général Gouvernement Grã-Bretanha guerre houver Imperador Imperial Imperio Independencia Inglaterra inglez Instrucções intelligencia João Juiz Julho l'armée l'ennemi Leis lhes Magestade Britannica majesté ministre Monte-Vidéo nação nações não Naples navegação Navios Novembro Ordem paiz palavra Pedro pessoas Plenipotenciario podia portos Portuguez Portuguezes possa premier Consul présent traité Principe Regente provincia questão ratifications Real O Principe Regente de Portugal Reino Unido République batave République cisalpine République française respectivos Rio de Janeiro Secretario sempre Senhor serviço sido sómente tambem tempo territorio trafego trafico traité de paix Tratado troupes Vassallos virtude
Pasajes populares
Página 212 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence.
Página 388 - SM l'empereur et Roi, tant en son nom qu'en' celui de l'empire Germanique, consent à ce que la république Française possède désormais, en toute souveraineté et propriété, les pays et domaines situés à la rive gauche du Rhin...
Página 170 - Roi, sous l'obligation et hypothèque de tous et un chacun nos biens présents et à venir, garder et observer inviolablement, sans jamais aller ni venir au contraire, directement ou indirectement, en quelque sorte et manière que ce soit; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à ces présentes.
Página 316 - Imperial observa-lo, e cumpri-lo inviolavelmenlc, e Fazel-o cumprir e observar por qualquer modo que possa ser. Em testemunho e firmeza do sobredito Fizemos passar a presente Carta por Nós assignada, passada com o Sello Grande das Armas do.
Página 511 - ... ou pour toute autre raison, si ce n'est pour les dettes contractées envers des individus, ou pour des actes postérieurs au présent Traité.
Página 96 - Il y aura paix, amitié et bonne intelligence entre la république française et le roi d'Espagne.
Página 71 - Rei de Portugal, e dos Algarves, daquem, e dalém mar em África Senhor de Guiné, e da Conquista navegação commercio da Ethiopia, Arabia, Persia, e da India, etc.
Página 72 - Fazel-a cumprir, e observar por qualquer modo que possa ser. Em testemunho e firmeza do sobredito Fiz passar a presente Carta por Mim assignada , passada com o Sello grande das Minhas Armas, e referendada pelo Meu Conselheiro Ministro e Secretario d'Estado abaixo assignado.
Página 319 - Rei de Portugal e dos Algarves, daquem e dalem mar, em África, senhor de Guiné e da Conquista, Navegação e Commercio da Ethiopia, Arabia, Persia e da India etc.
Página 523 - ... dans l'île et ses dépendances , telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13°...