 | France treaties - 1802 - 570 páginas
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites Puissances. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...stipulations. XI. Les troupes françaises évacueront le royautne de Naples et l'État Romain ; les forces anglaises évacueront pareillement Porto- Ferrajo,... | |
 | France - 1813 - 1244 páginas
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force, jugée suffisante par les dites puissances. 13. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...stipulations. XI. Les troupes Françaises évacueront !« royaume de Naples et l'Etat Romain ; les forces Anglaises évacueront pareillement Porto-Ferraio,... | |
 | France - 1813 - 1258 páginas
...puissances désignées daus le paragraphe 6, savoir : la Frau.ce, la Grande-Bretagne, l'Aulriclie, l'Espagne, la Russie et la Prusse seront invitées à accéder aux présentes stipulatimis. XI. Les tronpes Françaises évacueront le royaume de Naples et l'Eiai Romain ; les forces... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 532 páginas
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...invitées à accéder aux présentes stipulations. AHT- XL Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'Etat romain ; les forces anglaises... | |
 | comte Mathieu Dumas - 1819 - 968 páginas
...soient remplacées par une autre force jugée suffisante par Icsdites puissances. ,| • ..>.. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...France, la Grande-Bretagne, l'Autriche , l'Espagne,, k Russie et la Prusse, seront invitées à accéder aux- présentes stipulations. Les troupes françaises... | |
 | Charles Theodore Beauvais de Preau - 1819 - 376 páginas
...suflisante par lesdites puissances. i3°. Les différentes puissances désignées dans le paragraphe (i , savoir : la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...l'Espagne, la Russie et la Prusse, seront invitées k accéder aux présentes stipulât ions. 1 1 . Lt s troupes françaises évacueront le royaume de... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1831 - 822 páginas
...suffisante par les dites puissances. 13) Les différentes puissances, désignées dans le paragraphe 61 savoir: la France, la Grande-Bretagne, l'Autriche,...invitées à accéder aux présentes stipulations. Evacua- ART. XI. Les ,troupes françoises évacueront le Italie"1 r°vaume de Naples et l'état romain... | |
 | France - 1839 - 598 páginas
...qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. — 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...invitées à accéder aux présentes stipulations. 11. Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'état romain : les forces anglaises... | |
 | Miège - 1840 - 698 páginas
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...l'État romain ; les forces anglaises évacueront Porto-Ferrajo, et généralement tous les ports et îles qu'elles occuperaient dans la Méditerranée... | |
 | Miège - 1840 - 708 páginas
...ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13° Les différentes puissances désignées dans le paragraphe...invitées à accéder aux présentes stipulations. XL Les troupes françaises évacueront le royaume de Naples et l'État romain ; les forces anglaises... | |
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... dans l'île et ses dépendances , telle qu'elle est spécifiée dans le paragraphe 5 , les troupes napolitaines y resteront jusqu'à ce qu'elles soient remplacées par une autre force jugée suffisante par lesdites puissances. 13°... 
