 | Baudrillart (M., Jacques-Joseph) - 1821 - 754 páginas
...à Versailles le vingt mai mil sept cent cinquante-cinq. Signé PHELYPEAUX. Louis , par la grâce de Dieu , roi de France et de Navarre : Au premier notre huissier ou sergent sur ce requis. Nous te mandons et commandons que l'Arrêt , dont l'extrait est ci-attaché sous le... | |
 | Pierre-Joseph-Spiridion Dufey - 1826 - 548 páginas
...février mil sept cent soixante-trois. Collationné, LACOMBE. Contrôlé, VERLHAC. Lou1s, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent requis, du manden1ent de notre procureur-général en noire cour de parleraient de Toulouse, te mandons... | |
 | Balthazard-Marie Emerigon - 1827 - 690 páginas
...tenu » à Versailles, le 24 septembre 1781. Signé LA CROIX CASTRIES. » Louis , par la grâce de dieu , roi de France et de Navarre , au premier » notre huissier ou sergent sur ce requis, SALUT. Nous te mandons et com» mandons par ces présentes signées de notre main, que... | |
 | Frédéric Moreau - 1840 - 744 páginas
...fait et donné au bureau de la ville, le 8 octobre 164-3. Signé LE MAIRE. Louis, t'Ait LA GRACE DE DIEU , roi de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent sur ce requis, vous mandons, à la requête de Nicolas Disy, bourgeois de Paris, mettre à due et entière... | |
 | Raymond Guinodie - 1845 - 534 páginas
...secrétaire-greffier. Collationné et contrôlé le 1" septembre 1745. Signé Barret. Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, au premier notre huissier ou sergent sur ce requis, etc. Donné à Bordeaux, en parlement, le 1" du mois de septembre, l'an de grâce 1745,... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1906 - 852 páginas
...mil sept cent soixante et onze. Collationné, signé, Coulurier et Laurent. Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre Au premier notre Huissier ou sergent sur ce requis, à la requête de nos âmes les Fabriciens et Procureur-Syndic de la Fabrique de Saint-Pierre... | |
 | 1847 - 1216 páginas
...yéchet. Fait nr parlement, le vingt-trois aoust i5g5. « Signe, Du TILLKT. « « Henry, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre , au premier notre huissier ou sergent sur ce requis, salut. De la part des manaus et habitans de notre ville de Reims, nous a été exposé... | |
 | Dominique Bouix - 1853 - 354 páginas
...reliquiarumque translationem et alia hujusmodi, sic decretum suum claudit : « Louis par la grâce de Dieu roi de France et de Navarre : « au premier notre huissier ou sergent sur ce requis : nous « te mandons et commandons par ces présentes signées de « notre main, que... | |
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Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre : au premier notre huissier ou sergent sur ce requis. 
