 | Marc-Antoine Jullien - 1801 - 214 páginas
...nations , sans perdre jamais de vue <Ju 'il ne doit combattre que pour la paix et le bonheur du monde. Le premier Consul , Signé, BONAPARTE. Par le premier Consul, le Secrétaire d'État. Signe, Hugues-B. MARET. Traité de paix définitif entre Sa Majesté l'Empereur et le Gouvernement... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 1086 páginas
...IX de la République française ( 28 mars 1801 ). Signé ALQUIER et Antoine LE MICHEROUX. Approuvé: le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier...: le secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET. Pour extrait conforme : le secrétaire général du conseil d'état f signé JG LOCRÉ. DÉCRET du... | |
 | France treaties - 1802 - 570 páginas
...IX de la République française (2$ mars 1801 ). Signé ALQUIER et Antoine LE MICIIEROUX. Approuvé: le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul : le secrétaire d'état f signé HUGUES B. MARET. Pour extrait conforme : le secrétaire général du conseil d'état , signé... | |
 | Pierre B. Boucher - 1803 - 870 páginas
...l'intérieur, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au bulletin des lois. Le premier Consul,...Signé BONAPARTE. Par le premier Consul, le secrétaire d'Étal , signé HB MARE T. Le Ministre de l'intérieur , signé C a A p TA ju. ( Suivent les modèles.... | |
 | Thomas Holcroft - 1804 - 544 páginas
...République. Donné à Paris au palais du gouvernement, le 18 Brumaire an 10 de la République française. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier...Consul, le Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. Pour copie conforme, Le Ministre de f interieur, signé CHAPTAL. Pour copie conforme, Le Pr(fet de... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 páginas
...thermidor an i0. 3. Le Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution dti présent . arrêté . qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul...Secrétaire d'état, signé HUGUES B. MARET. Le Ministre de l'intérieur, signé CHAPTAL. I Arrêté du i frimaire an i2 , B 3^8 , n". 3375, relatif à la nomination... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 452 páginas
...l'état des lieux. 3. Le Ministre des finances est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé BONAPARTE. Par le premier Consul , la Secrélaire-d'état , signé HWGUES B. MARET. Le Ministre des finances , signé GAUDIN. Message... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 546 páginas
...fructidor dernier. • 3. Le Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présentarrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul , signé BONAPARTE. Par lé premier Consul : le Secrétaire d'état , signé HUGUES B. MARET. Le. Minisire del 'intérieur... | |
 | 1807 - 324 páginas
...II. Le ministre de la Marine et des Colonies est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au bulletin des lois.. Le premier Consul, signé , BONAPARTE. Par le premier Consul f I*e Secri-laire d'Etat , signé , H.-B. MARE T. NAVIGATION", Formule pour les uniformes des Jgens... | |
 | Jean-Baptiste-Louis Brayer de Beauregard (historien).) - 1808 - 542 páginas
...son enfance. IX. Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des Lois. Le premier Consul...le premier Consul. Le secrétaire d'état , signé , HB MARET. pela par sa bienfaisance et sa piété l'immortel archevêque de Cambrai , son oncle ;... | |
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Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois. Le premier Consul, signé BONAPARTE. Par le premier Consul : Le Secrétaire d'état, signé HuGUES-B. 
