Dictionnaire raisonné des eaux et forêts ...

adjudications ainfi amendes Août ARREST DU CONSEIL Arrêt du Confeil Arrêt notable aucuns interviennent Audienciers audit auffi avoit Bailliage befoin caffé & annullé caufe Chaffes Communautés Conf Confeil d'Etat conféquence connoiffance connoître défenfes défenſes dudit fieur Eaux & Forêts Eccléfiaftiques faifant fans s'arrêter felon fa forme felon leur forme fera différé feront exécutés felon feront tenus feulement fignifié foient foit fomme fon Confeil Forêts du Département Forêts du mois forme & teneur fuivant Grand-Maître des Eaux Greffe de ladite Habitans icelle interdite Juges Jurifdiction l'Arrêt l'Ordonnance de 1669 l'Ordonnance des Eaux ladite Maîtrife ledit fieur lefquels ne fera livres d'amende Maître des Eaux Maître particulier Maîtrife particuliere Maîtriſe Majeſté mil fept cent mois d'Août notable du Confeil Officiers de ladite Officiers des Maîtrifes ordonné & ordonne pardevant Paroiffe particuliere des Eaux préfent Arrêt Procès-verbal Procureur raifon Receveurs Recueil nouveau reftitutions Réglemens Requête préſentée Sentence Suppliant Table de Marbre VOUGNY