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... fief à la dite duchesse de Lor- raine ( 1 ) . On peut admettre toutefois qu'il existait déjà avant cette époque . On remarquera que dans ce titre et dans tous ceux du XIVe siècle et du XVe , il est appelé Castel - Humbert . Quel est le ...
... fief à la dite duchesse de Lor- raine ( 1 ) . On peut admettre toutefois qu'il existait déjà avant cette époque . On remarquera que dans ce titre et dans tous ceux du XIVe siècle et du XVe , il est appelé Castel - Humbert . Quel est le ...
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... fief des archevêques de Besançon par les seigneurs de la maison de Rougemont ; ceux de Salins , seigneurs de la maison de Monnet ; ceux de Gray , de la famille de Saint - Seine - sur - Vingeanne ; ceux de Baume - les - Dames et de ...
... fief des archevêques de Besançon par les seigneurs de la maison de Rougemont ; ceux de Salins , seigneurs de la maison de Monnet ; ceux de Gray , de la famille de Saint - Seine - sur - Vingeanne ; ceux de Baume - les - Dames et de ...
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... fiefs étant , aux termes des Assises de Jérusalem , réservées à la connaissance du bailli . Le vicomte Lanfroid ne tenait donc le droit de juger cette affaire que du consentement des parties qui l'avaient pris pour arbitre . Cependant ...
... fiefs étant , aux termes des Assises de Jérusalem , réservées à la connaissance du bailli . Le vicomte Lanfroid ne tenait donc le droit de juger cette affaire que du consentement des parties qui l'avaient pris pour arbitre . Cependant ...
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... fief . 3 ° C'est à la justice du maire que doivent s'adresser d'abord tous ceux qui habitent dans le ressort de la mairie , si les plaideurs allaient à un autre tribunal , ils feraient tort au maire qui pourrait , pour ce motif , les ...
... fief . 3 ° C'est à la justice du maire que doivent s'adresser d'abord tous ceux qui habitent dans le ressort de la mairie , si les plaideurs allaient à un autre tribunal , ils feraient tort au maire qui pourrait , pour ce motif , les ...
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... fief de l'église de Be- sançon , devait rentrer dans le domaine de l'archevêque . Ce différend fut terminé en 1183 par un accord entre les parties , dans lequel il fut stipulé que l'archevêque et les doyens consentaient à ce que les ...
... fief de l'église de Be- sançon , devait rentrer dans le domaine de l'archevêque . Ce différend fut terminé en 1183 par un accord entre les parties , dans lequel il fut stipulé que l'archevêque et les doyens consentaient à ce que les ...
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Términos y frases comunes
Aimon anno anno domini Archives du Doubs assiégés Auxon avaient avoit bastion Bellevaux Besançon Bethanie bichots bourgeois Calmoutier Cartulaire de Faucogney Chalon charte château de Vesoul Château-Lambert chevalier cogney comté de Bourgogne comtois Corcondray Côte-d'Or d'Aimon deniers devant dicte Dole dominus donation Doubs duc de Navailles dudit Dunod ecclesie ejus elemosinam Eudes Fauco fils Franche-Comté Franchevelle fratribus frère Gislebert gney gouverneur Guillaume Haute-Saône Héluyse de Joinville Henri de Faucogney hoirs Hugues Humbert Idem Item Jean de Faucogney Jeanne Jehan Jura l'abbaye de Bellevaux l'abbaye de Bithaine ladite ledit Lieffrans livrées de terre livres estevenins Lons-le-Saunier Louis lour maire Marteroy meix messires millesimo Montbéliard Montigny Montjustin Neufchâtel Othon Polypiers Port-sur-Saône prieuré province Quignones quod récifs Renaud rente Ronchamp Salins sancti sceau seigneur de Faucogney siegnour sieur sires de Faucogney St-Loup Thiébaud tion touz troupes uxor vicecomes vicomte de Vesoul Villersexel Visulii XIIIe siècle Ysabel
Pasajes populares
Página xv - Historique de la législation ayant eu pour but de conserver les forêts sous l'ancien régime et de nos jours. Indication de quelques mesures à prendre pour prévenir les défrichements et les exploitations abusives de bois et forêts des particuliers. 5° Réforme de l'impôt foncier des propriétés non bâties.
Página xiii - Le samedi 9 avril a eu lieu, à deux heures, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, sous la présidence de M.
Página 331 - Le comte de Gadagne ayant ouï les lamentations d'une simple femme veuve , chez qui des soldats faisoient des insolences , et se railloient des menaces qu'elle leur fit de s'aller plaindre à lui ; ce gouverneur pour ne perdre aucun temps , y alla seul en plein jour avec cette femme, la fit monter la première les degrés de sa maison, et les soldats qui jouaient...
Página 210 - IN NOMINE SANCTE ET INDIVIDUE TRINITATIS, PATRIS ET FILII ET SPIRITUS SANCTI. AMEN.
Página 22 - Et ce qui la fait plus mémorable, « est que cette montagnette s'eslève du milieu d'une plaine fort « égale et unie, puis au milieu conserve un roc et fort aulle « roche, qui estant toute couverte et revestue de terre fertile, « vient à sortir au milieu du sommet pour faire fondement aux « murailles du chasteau; puis, il se cave et vuide au milieu, « pour 'laisser au-dedans des murailles et forteresses de la « terre fertile, pour le plaisir et pour la commodité des jar
Página 227 - L'orthographe des copies diffère un peu de celle de l'original; elles sont suivies de cette note : « Collationné à l'original par nous écuyer, conseiller secrétaire du Roy, maison, couronne de France et de ses finances.
Página 146 - Guigues se déclara pour Hugues de Genève, seigneur d'Anthon, son vassal, contre Edouard, comte de Savoie, qui lui faisait la guerre. Edouard les battit deux fois ; mais la même année ils remportèrent sur lui une victoire importante, le 9 août, dans la plaine de Saint-Jean -le- Vieux , devant le château de Varey, dont il faisait le siège.
Página 94 - premier lieu je feray et conquerray paix, et en « aprés je le feray mon homme de foy, qu'il n'est pas « encores. Car il n'est point encores entré en mon <( hommage. » Le roy saint Loys fut l'omme du monde, qui plus se travailla à faire et mectre paix et concorde entre ses subgectz : et par especial entre les princes et seigneurs de son royaume, et des voisins, mesmement entre le conte de Chalons mon oncle, et le conte de Bourgoigne son filz, qui avoient grant guerre ensemble, .au retour que...
Página xiv - Section des sciences économiques et sociales 1° Des procédés de mobilisation de la propriété foncière expérimentés ou proposés en France ou à l'étranger (cédules hypothécaires, dettes foncières, billets de banque fonciers, etc.). 2° De la propriété en pays musulman. 3° Analyse des dispositions prises, depuis le xvi" siècle jusqu'à nos jours, pour créer et développer la vicinalité.