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" Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il ya lieu, au renouvellement des membres du Conseil d'administration. "
Revue historique de la Lorraine - Página 185
por Société d'archéologie lorraine et du Musée historique lorrain - 1927
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Bulletin des lois de la République française, Volumen56,Temas3178-3202

France - 1898 - 1126 páginas
...gestion du conseil d'administration , sur la situation financière et morale de la société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget...l'exercice suivant , délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du conseil d'administration. Le...
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Bulletin des lois de la République française, Volumen29

France - 1885 - 1464 páginas
...la gestion du conseil d'administration, surit situation financière et morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement dm membre- dn conseil d'administration. Le rapport annuel et les comptes...
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Bulletins et mémoires de la Société d'anthropologie de Paris

1953 - 190 páginas
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Bulletins et mémoires de la Société d'anthropologie de Paris

1923 - 236 páginas
...gestion du Conseil d'administration, sur la situation financière et morale de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget...de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'administration. Le...
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Bulletin de la Société d'études historiques, scientifiques, artistiques, et ...

Société d'études des Hautes-Alpes - 1896 - 414 páginas
...gestion du Conseil d'administration, sur la situation pécuniaire et morale de l'Association ; elle approuve les comptes de l'exercice clos ; vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement du Conseil d'administration. ART. 27. — Le rapport annuel et les comptes...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de cristallographie, Volumen9

Société française de minéralogie et de cristallographie - 1886 - 384 páginas
...les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,...
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Bulletin de la Société française de minéralogie et de cristallographie, Volumen9

Société française de minéralogie et de cristallographie - 1886 - 404 páginas
...les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos,, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,...
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Bulletin de la Société archéologique du Finistère, Volumen16

Société archéologique du Finistère - 1889 - 536 páginas
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Bulletin, Volúmenes14-15

1891 - 680 páginas
...les rapports sur la gestion du Conseil, sur la situation financière et morale de la Société. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil. Le rapport annuel et les comptes sont adressés,...
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