INVENTAIRE DES REGISTRES des Chambres des Comptes. CHAPITRE NEUVIÈME. COMPTES DES AIDES ET SUBSIDES. SECTION PREMIÈRE. DUCHÉ DE BRABANT 1. $1. COMPTES GÉNÉRAUX. No 15716. Volume contenant : 1° Compte d'une aide de 100,000 écus vieux accordée à la duchesse Jeanne par les états de Brabant, le 1er août 1583; 2° Compte d'une aide de 80,000 écus vieux accordée à la S'-Jean 1385. No 15717. Volume contenant : 1° Compte d'une aide accordée par les états, en 1594, pour l'espace de quatre ans ; 1 Tous les comptes du Brabant sont en flamand, à moins qu'il ne soit fait l'observation qu'ils sont en français. TOME III. 1 Des lettres de Charles le Téméraire, des 5 décembre 1465 et 16 septembre 1466, concernant la saisie des biens du sire de Croy et du sire de Quiévrain (pp. 254 et 255); Une note sur les droits respectifs du duc de Brabant et de l'évêque de Liége dans la terre de Lummen (p. 263); Des lettres de Charles le Téméraire, du 9 janvier 1470 (1471, n. st.), ordonnant de faire saisir les biens des Français dans ses États (p. 308); Des lettres du même prince, du 12 janvier 1470 (1471, n. st.), enjoignant au grand bailli de Hainaut de saisir toutes les seigneuries qui appartenaient au comte de Saint-Pol, connétable de France (p. 510); Des lettres de Philippe le Hardi, du 2 mars 1594 (1395, n. st.), contenant ordre au bailli d'Alost d'ajourner la comtesse de Bar, qui avait refusé de faire le relief des terres qu'elle possédait en Flandre (p. 558); Différentes notes dont il résulte que, après la mort de Marie de Bourgogne et jusqu'au 1er juin 1485, aucune lettre ne fut scellée dans la chancellerie, mais que chacun des secrétaires scella celles qui furent expédiées par lui du petit signet qui lui servait à fermer les lettres closes ; qu'il ne fut pas non plus fait usage depuis le 9 février 1488 jusqu'au 7 juin suivant, << que lors monseigneur l'évêque de Cambray, par charge et ordonnance du Roy, qui peu paravant du sceau, » estoit délivré de Bruges, seella toutes manières de lettres d'un petit signet dont le Roy souloit clorre et seeller ses lettres closes qu'il escripvoit ès maigne» (pp. 544 et 345); Des lettres de Philippe le Bon, du 7 août 1446, appliquant à son épargne le produit du sceau de Brabant (p. 355); Des lettres de Charles-Quint, du 17 février 1515 (1516, n. st.), contenant de curieux renseignements sur les différentes espèces d'actes qui émanaient du conseil de Flandre, et sur les formes de la procédure usitée dans cette cour de justice (p. 358); Une ordonnance de Philippe le Bon, du 4 juin 1465, portant réorganisation du conseil de Flandre (p. 579); Une note sur l'interruption que souffrit l'exercice de la juridiction attribuée au conseil de Namur, depuis le mois de juillet 1577 jusqu'au mois de février 1578 (p. 389). Beaucoup de ces pièces et de ces notes sont insérées en entier dans l'Inventaire, d'autres n'y sont reproduites que par extraits; d'autres encore y sont l'objet d'une simple mention. Nous avons pris à tâche de n'omettre rien d'essentiel; mais nous n'avons pas voulu grossir inutilement notre travail. Octobre 1851. GACHARD. INVENTAIRE DES REGISTRES des Chambres des Comptes. CHAPITRE NEUVIÈME. COMPTES DES AIDES ET SUBSIDES. SECTION PREMIÈRE. DUCHÉ DE BRABANT 1. $1. COMPTES GÉNÉRAUX. No 15716. Volume contenant : 1° Compte d'une aide de 100,000 écus vieux accordée à la duchesse Jeanne par les états de Brabant, le 1er août 1585; 2o Compte d'une aide de 80,000 écus vieux accordée à la S'-Jean 1385. N° 15717. Volume contenant : 1° Compte d'une aide accordée par les états, en 1594, pour l'espace de quatre ans ; 1 Tous les comptes du Brabant sont en flamand, à moins qu'il ne soit fait l'observation qu'ils sont en français. TOME III. 1 2o et 5o. Deux comptes, rendus par Étienne Vander Nederalphen, aliàs de Nederalphen, de l'aide de 100,000 couronnes de France, de 40 gros de Flandre la couronne, accordée par les états, en 1407, à l'occasion de la joyeuse entrée du duc Antoine; 4o et 5o. Deux comptes, rendus, le premier par Guillaume Vanden Berghe, seigneur d'Orbais, boutillier du duc, et le second par Étienne Vander Nederalphen, de la quote-part du clergé dans l'aide de 225,000 couronnes payable en trois ans, et accordée par les états, en septembre 1409, à l'occasion du mariage du duc Antoine de Bourgogne avec Élisabeth de Gorlitz. No 15718. Volume contenant : 1o. Compte, rendu par Étienne Vander Nederalphen, de la quote-part de la noblesse et du tiers-état dans l'aide de 225,000 couronnes mentionnée au n° 15717, 4° et 5o; 2o et 3°. Deux comptes, rendus par Quentin Clarenzonne, conseiller et receveur général de Brabant, d'une aide de 28,000 couronnes, de 40 gros la couronne, accordée par les villes et le plat pays, le 2 mai 1415. No 15719. Volume contenant quatre comptes, dont les deux premiers sont rendus par Henri de Berghes, seigneur de Grimberghe et de Melin, drossard de Brabant, et les deux autres par Guillaume Vanden Berghe, seigneur d'Orbais, d'une aide de 150,000 couronnes, de 40 gros la couronne, accordée par les états, le 28 octobre 1414. No 15720. Volume contenant : 1o. Compte, rendu par Herman Vanden Assche, receveur (wisseleer) de Bruxelles, de la quote-part de cette ville, de son ammanie et des mairies du Brabant wallon dépendantes du quartier de Bruxelles, dans l'aide de 25,000 couronnes, de 49 gros de Brabant la couronne, accordée par les états, en novembre 1420, pour l'entretien des gens de guerre; 2o. Compte, rendu par Jean Gielys, receveur de Louvain, de la quote-part de cette ville et de sa mairie, des mairies de Tirlemont, Diest, Haelen, Cumptich et leurs environs, et des mairies de Mont-S'-Guibert, Grez, Jodoigne et Hannut, dans l'aide de 175,000 couronnes, de 48 gros la couronne, accordée par les états séculiers, en novembre 1421, à l'occasion de la joyeuse entrée du duc Jean IV; 3o. Compte de la quote-part de la ville et de l'ammanie de Bruxelles dans la même aide; 4o. Compte de la quote-part dans la même aide des mairies de Nivelles, Genappe et La Hulpe, dépendantes du quartier de Bruxelles; 5o. Compte de la quote-part de la ville et du marquisat d'Anvers dans la même aide ; 6o. Compte de la quote-part de la ville et de la mairie de Bois-le-Duc dans la même aide; 7° à 9o. Trois comptes, rendus par Pierre du Chesne, aliàs Vander Eycken, de la somme annuelle de 2,400 écus d'or destinée par le duc de Brabant, comte de S'-Pol, à ses menus plaisirs, et accordée pour l'espace de trois ans, de 1427 à 1430 (en français); 10. Compte, rendu par Henri de Diest, seigneur de Rivière, Wautier Van Kersbeke, seigneur de Stalle et de Gossoncourt (en flamand Goidsenhoven), Guillaume Van Heersele et Guillaume Noyt, de la 1re année de la quotepart du Brabant dans l'aide de 325,000 couronnes accordée par les états, à l'occasion de la joyeuse entrée du duc Jean IV, et payable en cinq ans, de 1428 à 1432; 11° à 12°. Deux comptes, rendus par Jean Gielys, des quatre dernières années de la quote-part des villes et des quartiers de Louvain et de Tirlemont dans la même aide; 13° à 16°. Quatre comptes, rendus par Herman Vanden Assche, des quatre dernières années de la quote-part dans la même aide, de la ville et de l'ammanie de Bruxelles et des mairies du Brabant wallon dépendantes du quartier de Bruxelles ; 17° à 21°. Cinq comptes, rendus par Pierre Vander Keelen, receveur d'Anvers, de la quote-part de cette ville et de son quartier dans la même aide; 22° à 23°. Deux comptes, rendus par Jean Le Visse et Jean Deluttre, receveurs de la taille de Nivelles, des 1re et 2e années de la quote-part de cette ville et de quelques mairies du Brabant wallon dans la même aide. (En français.) N° 15721. Volume contenant : 1o. Compte, rendu par Jean Van Maerbeke, dit Gielys, de la quote-part de la ville et du quartier de Louvain et de la mairie de Tirlemont dans une avance de 30,000 florins peters accordée par les états séculiers, en 1433, sur l'aide future; 2o. Compte semblable, rendu par Herman Vanden Assche, de la quote-part de la ville et de l'ammanie de Bruxelles et des mairies du Brabant wallon dépendantes du quartier de Bruxelles ; 5o. Compte semblable, rendu par Pierre Vander Keelen, de la quote-part de la ville d'Anvers et du pays de Ryen; 4°. Compte semblable, rendu par Jean Loenman, de la quote-part de la ville et de la mairie de Bois-le-Duc; 5o. Compte, rendu par Jean Gielys, de la quote-part des villes et des mairies de Louvain et de Tirlemont, avec leurs dépendances, dans une avance de 40,000 philippus accordée par les états, à la Chandeleur 1434 (1455, n. st.), sur la première aide future; 6o. Compte semblable, rendu par Herman Vanden Assche, de la quote-part de la ville et de l'ammanie de Bruxelles, de la mairie de Nivelles et des autres mairies du Brabant wallon dépendantes du quartier de Bruxelles ; 7°. Compte semblable, rendu par Pierre Vander Keelen, de la quote-part de la ville et du marquisat d'Anvers ; |