$ 7. Confiscations dans le comté de Namur Huitième Section. - GUERRE AVEC LOUIS XIV, TERMINÉE PAR LA TRÊVE DE CHAPITRE XXI. COMPTES DES CONFISCATIONS POUR CAUSE DE PAGES. Ib. Ib. Ib. Première Section. GRAND SCEAU ET SCEAU DU GRAND CONSEIL. - Registres des actes, lettres closes et dépêches de Brabant 357 Troisième Section. SCEAU DU CONSEIL DE FLANDRE 357 Comptes de l'augmentation des droits de sceau sur les commissions, sentences, condamnations, procurations, etc. 364 Comptes de l'augmentation des droits de sceau sur les dépêches Ib. APPENDICE. INVENTAIRE DES COMPTES CONSERVÉS AUX ARCHIVES DU DÉPARTEMENT DU NORD, A LILLE. COMPTES DES CONFISCATIONS POUR CAUSE DES TROUBLES DU COMPTES DES CONFISCATIONS POUR CAUSE DE GUERRE AVEC GUERRE AVEC HENRI IV Ib. GUERRE AVEC LOUIS XIII ET LOUIS XIV, TERMINÉE PAR Le traité des PYRÉNÉES (1659). GUERRE AVEC LOUIS XIV, terminée par LE TRAITÉ DE NIMÈGUE (1678). Ib. TOME III. 131 LISTE CHRONOLOGIQUE DES CHARTES, LETTRES PATENTES, OC- TROIS, LETTRES MISSIVES ET AUTRES ACTES INSÉRÉS TEXTUEL- PAGES. ADDITIONS. Page 41, N° 16490, Ajoutez à la fin du § 3: « Voyez, pour la lacune de 1702 à 1706, que l'on remarque » dans les comptes des aides et subsides des terres de rédemption, les nos 17078 » 17081 des comptes des aides et subsides des terres franches. >> A la fin de la commission, ajoutez : « Donné en nostre ville de Bruxelles, le deuxiesme » de septembre, l'an de grâce mil six cens septante-deux. >> Nos 17303 et 17308, Ces comptes proviennent des confiscations faites sur les seigneurs de Croy, sous Charles le Téméraire. Nos 17304 à 17307, Ces comptes proviennent des confiscations faites sur Maurice de Nassau, prince Page 255, A propos du § 4, voyez, dans le t. II, les nos 9315-9321 et 10490-10498, qui proviennent aussi des confiscations faites sur les seigneurs de Croy. Page 267, Page 281, A propos de la sect. III, voyez, dans le t. II, le n° 13163, qui contient un compte des biens confisqués dans le pays de Rolduc, pour cause des troubles, en 1572. § 2. Flobecq, Lessines, Renaix et Grandmetz. Ajoutez la note suivante : « Voyez aussi » section V, § 14, ville et quartier de Renaix. » Nos 19378 à 19581, Voyez les nos 6670-6673, qui sont d'autres comptes des domaines de Vianden, provenant également des confiscations faites sur Frédéric-Henri de Nassau. Page 301, chap. XVI, Voyez, dans les comptes des châtelains, drossards et lieutenants des fiefs du duché de Limbourg, le n° 13072 (t. II de cet Inventaire, p. 321), qui contient un compte, rendu par Herman Van Ghoir, stadhouder du pays de Limbourg, des exploits provenant de l'appréhension de personnes suspectes et atteintes de lutheranisme et autres hérésies, pendant les années 1557 et 1538. Consultez encore, sur le même sujet, dans le t. II de cet Inventaire, les comptes des ammans de Bruxelles, des margraves d'Anvers, des mayeurs de Tirlemont et de Louvain, des écoutètes de Boisle-Duc, de Ruremonde, de Maestricht et de Malines, des châtelains de Daelhem, des prévôts d'Arlon, de Luxembourg et de Virton; et, dans le t. III, les comptes des exploits du conseil de Flandre, du XVIe siècle. Au no 15109 (t. II) est encore joint un compte, rendu par Guillaume de Soumaing, des biens des juifs de Mons, Neuville et Stenkerque, au XIVe siècle. No 19666, Voyez, à propos de la confiscation faite sur le seigneur de Fallais, le t. II de cet Inventaire, p. 442, n° 15009. |