INVENTAIRES DES ARCHIVES DE LA BELGIQUE, PUBLIÉS PAR ORDRE DU GOUVERNEMENT, SOUS LA DIRECTION DE M. GACHARD, ARCHIVISTE GÉNÉRAL DU ROYAUME, Membre de l'Académie et de la Commission royale d'histoire; correspondant de l'Académie impériale des sciences de Vienne, DES ARCHIVES DES CHAMBRES DES COMPTES, PRÉCÉDÉ D'UNE NOTICE HISTORIQUE SUR CES ANCIENNES INSTITUTIONS. TOME TROISIÈME. BRUXELLES, M. HAYEZ, IMPRIMEUR DE LA COMMISSION ROYALE D'HISTOIRE, RUE DE L'ORANGERIE, 16. PREFACE. 1. Sept séries de comptes sont inventoriées dans le volume que nous faisons paraître aujourd'hui, savoir : Les comptes des AIDES ET SUBSIDES; Ceux des RELIEFS DES FIEFS; Ceux des DROITS DE MORTE-MAIN OU DE MEILLEUR CATEL; Ceux des MONNAIES; Ceux des CONFISCATIONS; Ceux des DROITS DES SCEAUX; Ceux des EXPLOITS DES CONSEILS DE JUStice. Les comptes des AIDES ET SUDSIDES (chap. IX) sont au nombre de deux mille vingt-huit, qui se répartissent comme suit : duché de Brabant et terres contestées, trois cent vingt-deux; duché de Limbourg et pays d'Outre-Meuse, deux cent vingt-neuf; duché de Luxembourg et comté de Chiny, deux cent soixante-seize; duché de Gueldre et comté de Zutphen, cent onze; comté de Flandre, quatre cent cinq; comté de Hainaut, cent vingt-quatre; comté de Namur, trois cent treize; seigneurie de Tournai et Tournaisis, seize; seigneurie de Malines, cent cinquante-quatre; terres franches, soixante-dix-huit. Les comptes des RELIEFS DES FIEFS (chap. X) sont au nombre de treize cent sept. Le duché de Brabant1 figure, dans ce chiffre, pour quatre cent onze; le duché de Luxembourg et le comté de Chiny, pour dix-neuf; le duché de Gueldre et le comté de Zutphen, pour cinquante-trois; le comté de Flandre, pour cinq cent quatre-vingt-dix; le comté de Hainaut, pour six; la seigneurie de Malines, pour deux cent vingt-huit. Il y a trente comptes seulement des DROITS DE MEILLEUR Catel ou de MORTE-MAIN 1 On trouve aussi, dans les comptes de la cour féodale de Brabant, des reliefs relatifs au duché de Limbourg et aux paysd'Outre-Meuse. Cette cour souveraine connaissait, d'ailleurs, par voie de réformation, des matières qui étaient du ressort des cours féodales de la province de Limbourg. TOME III. |