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... arrêté le 7 octobre 1793 comme suspect et resta incarcéré pendant 72 jours , trouva la mort dans l'incendie de St - Claude en 1799 . - ( 1 ) Archives municipales de Morez et de Morbier . Lettre adressée à Nos seigneurs de l'Assemblée ...
... arrêté le 7 octobre 1793 comme suspect et resta incarcéré pendant 72 jours , trouva la mort dans l'incendie de St - Claude en 1799 . - ( 1 ) Archives municipales de Morez et de Morbier . Lettre adressée à Nos seigneurs de l'Assemblée ...
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... arrêté daté du 18 septembre , donna l'ordre à l'administration municipale de Morez de faire immédia- tement soumissionner au rabais , la fourniture de 1600 pi- ques destinées à l'armement de la légion - nord ( 3 ) du dis- ( 1 ) M ...
... arrêté daté du 18 septembre , donna l'ordre à l'administration municipale de Morez de faire immédia- tement soumissionner au rabais , la fourniture de 1600 pi- ques destinées à l'armement de la légion - nord ( 3 ) du dis- ( 1 ) M ...
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... arrêté du département du 20 août 1792 . Le 21 septembre 1793 , 44 citoyens faisant partie du 3o bataillon de la 2o légion de la garde nationale du district de St - Claude , se présen- tent volontairement à Pierre - Alexis Perrad , chef ...
... arrêté du département du 20 août 1792 . Le 21 septembre 1793 , 44 citoyens faisant partie du 3o bataillon de la 2o légion de la garde nationale du district de St - Claude , se présen- tent volontairement à Pierre - Alexis Perrad , chef ...
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... arrêté du 12 septembre , le représentant du peu- ple Bernard avait frappé les riches du département d'une réquisition de 1200 paillasses , 1200 matelas , 1200 traver- sins , 2400 paires de draps de lit , 2400 couvertures de laine ; le ...
... arrêté du 12 septembre , le représentant du peu- ple Bernard avait frappé les riches du département d'une réquisition de 1200 paillasses , 1200 matelas , 1200 traver- sins , 2400 paires de draps de lit , 2400 couvertures de laine ; le ...
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... arrêté et d'un ordre , signé par Janvier , commissaire de ce même comité , d'après lequel les citoyens de la première levée , qui pouvaient être em- ployés à travailler sur les armes , devaient se munir de certificats de civisme et d ...
... arrêté et d'un ordre , signé par Janvier , commissaire de ce même comité , d'après lequel les citoyens de la première levée , qui pouvaient être em- ployés à travailler sur les armes , devaient se munir de certificats de civisme et d ...
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Términos y frases comunes
acte apud archives Arlay avaient Bailly Barnaud baronnie d'Arlay Baume Besançon Bletterans bois bono statu Boujailles bourg Bourg-Dessus bourgeois canton canton de Morez cens Cernans chapelle chapitre charte château d'Arlay Château-Chalon Chaussin chevance citoyen Claude Cochet comté de Bourgogne conseil curé d'Arlay d'Ar d'Arcier dame debet deniers diffinitores dimes district Dole Domblans Donat échevins église fief fondation Franche-Comté franchise gneur Goailles guerre Guillaume habitants Hugues de Chalon Item Jean de Chalon Jehan jour Jura l'abbaye l'église l'hôpital ladite ledit Lépine lieu livres Lons-le-Saunier Louis madame de Lauraguais maire maison Mantry manufacture meix ment monachi monachi cum priore Morbier moulin mourut municipalité de Morez noble notaire Nozeroy ouvriers paroisse Pélissonnier Philibert Pierre Plainoiseau Platenay platines Poligny possédait prieur prince quod recteur religieux réquisition revenus Ruffey Salins seigneur d'Arlay seigneur de Chaussin sera sieur située sols St-Claude St-Esprit St-Vincent terre tion Tortelet trouve usque Vaulchier Villafans village
Pasajes populares
Página 81 - Payer, dans un lieu quelconque du royaume, une contribution directe au moins égale à la valeur de trois journées de travail...
Página 90 - Le jour, de minuit à minuit, est divisé en dix parties ou heures, chaque partie en dix autres, ainsi de suite jusqu'à la plus petite portion commensurable de la durée. La centième partie de l'heure est appelée minute décimale; la centième partie de la minute est appelée seconde décimale.
Página 86 - RÉQBISmomiRES. 269 les bataillons, était désiré par toute l'armée. Son exécution produira le meilleur effet; mais la malveillance a trouvé un moyen de désorganiser les bataillons, si la Convention nationale ne s'occupe promptement de faire une adresse aux défenseurs de la patrie ; tous les généraux et. chefs de corps de ma division sont dans les alarmes. Les volontaires1 disent hautement qu'ils ne sont obligés de rester que jusqu'au i" décembre prochain, et que, passé celte époque,...
Página 164 - , tandis que, le même jour, la Commission des Armes, Poudres et exploitation des mines de la République...
Página 141 - ... d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Página 150 - Par ses commissaires, les armées et les généraux étaient sous sa dépendance, et il dirigeait d'une manière souveraine les départements ; par la loi des suspects, il disposait de toutes les personnes ; par le tribunal révolutionnaire, de toutes les existences; par les réquisitions...
Página 153 - ... certifiants, lesquels certifiants ne sont à notre connaissance et suivant l'affirmation qu'ils ont faite devant nous, parents, alliés, fermiers, domestiques, créanciers...
Página 77 - Majesté au sieur intendant et commissaire départi de tenir la main à l'exécution du présent...
Página 157 - Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale, du 16 thermidor de l'an II de la République française , une et indivisible.
Página 94 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui pourront leur être confiées.