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... communes du canton de Morez 1790 . La quote - part des frais de ce procès s'eleva pour Morbier à 5500 li- vres les Rousses à 6000 livres ; la Mouille et Morez 3922 livres , abolit la main - morte sur ses domaines . Le ― 68.
... communes du canton de Morez 1790 . La quote - part des frais de ce procès s'eleva pour Morbier à 5500 li- vres les Rousses à 6000 livres ; la Mouille et Morez 3922 livres , abolit la main - morte sur ses domaines . Le ― 68.
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... commune mit en adjudication cette fourniture , il se présenta un grand nombre de soumission- naires . La mise au ... communes du canton de Morez . Observations . Noms des Communes . Nombre de Effectif . Compagnies Les Rousses . Bois - d ...
... commune mit en adjudication cette fourniture , il se présenta un grand nombre de soumission- naires . La mise au ... communes du canton de Morez . Observations . Noms des Communes . Nombre de Effectif . Compagnies Les Rousses . Bois - d ...
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... communes du canton , il avait appris des ouvriers sous - preneurs que le prix payé par les entrepreneurs pour la ... commune , créé dans chaque municipalité par la Constitution de 1791 , et l'avait remplacé par un agent national ...
... communes du canton , il avait appris des ouvriers sous - preneurs que le prix payé par les entrepreneurs pour la ... commune , créé dans chaque municipalité par la Constitution de 1791 , et l'avait remplacé par un agent national ...
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... sur l'ordre du comité de surveillance de la commune , les noms de deux citoyens qui se sont fait requérir par Joseph - Alexis Lacroix pour travailler sur les piques . MANUFACTURE D'ARMES . Le passage à Morez , le 4 - 78.
... sur l'ordre du comité de surveillance de la commune , les noms de deux citoyens qui se sont fait requérir par Joseph - Alexis Lacroix pour travailler sur les piques . MANUFACTURE D'ARMES . Le passage à Morez , le 4 - 78.
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... communes ( 2 ) . Le 2 brumaire ( 23 octobre 1793 ) les municipalités de Morez et de Morbier , réunies extraordinairement , décidé- rent d'avertir les jeunes gens du pays , à leur retour de ( 1 ) Décret du 18 vendémiaire an 2 ( 9 octobre ...
... communes ( 2 ) . Le 2 brumaire ( 23 octobre 1793 ) les municipalités de Morez et de Morbier , réunies extraordinairement , décidé- rent d'avertir les jeunes gens du pays , à leur retour de ( 1 ) Décret du 18 vendémiaire an 2 ( 9 octobre ...
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Términos y frases comunes
acte apud archives Arlay avaient Bailly Barnaud baronnie d'Arlay Baume Besançon Bletterans bois bono statu Boujailles bourg Bourg-Dessus bourgeois canton canton de Morez cens Cernans chapelle chapitre charte château d'Arlay Château-Chalon Chaussin chevance citoyen Claude Cochet comté de Bourgogne conseil curé d'Arlay d'Ar d'Arcier dame debet deniers diffinitores dimes district Dole Domblans Donat échevins église fief fondation Franche-Comté franchise gneur Goailles guerre Guillaume habitants Hugues de Chalon Item Jean de Chalon Jehan jour Jura l'abbaye l'église l'hôpital ladite ledit Lépine lieu livres Lons-le-Saunier Louis madame de Lauraguais maire maison Mantry manufacture meix ment monachi monachi cum priore Morbier moulin mourut municipalité de Morez noble notaire Nozeroy ouvriers paroisse Pélissonnier Philibert Pierre Plainoiseau Platenay platines Poligny possédait prieur prince quod recteur religieux réquisition revenus Ruffey Salins seigneur d'Arlay seigneur de Chaussin sera sieur située sols St-Claude St-Esprit St-Vincent terre tion Tortelet trouve usque Vaulchier Villafans village
Pasajes populares
Página 81 - Payer, dans un lieu quelconque du royaume, une contribution directe au moins égale à la valeur de trois journées de travail...
Página 90 - Le jour, de minuit à minuit, est divisé en dix parties ou heures, chaque partie en dix autres, ainsi de suite jusqu'à la plus petite portion commensurable de la durée. La centième partie de l'heure est appelée minute décimale; la centième partie de la minute est appelée seconde décimale.
Página 86 - RÉQBISmomiRES. 269 les bataillons, était désiré par toute l'armée. Son exécution produira le meilleur effet; mais la malveillance a trouvé un moyen de désorganiser les bataillons, si la Convention nationale ne s'occupe promptement de faire une adresse aux défenseurs de la patrie ; tous les généraux et. chefs de corps de ma division sont dans les alarmes. Les volontaires1 disent hautement qu'ils ne sont obligés de rester que jusqu'au i" décembre prochain, et que, passé celte époque,...
Página 164 - , tandis que, le même jour, la Commission des Armes, Poudres et exploitation des mines de la République...
Página 141 - ... d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi , et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi.
Página 150 - Par ses commissaires, les armées et les généraux étaient sous sa dépendance, et il dirigeait d'une manière souveraine les départements ; par la loi des suspects, il disposait de toutes les personnes ; par le tribunal révolutionnaire, de toutes les existences; par les réquisitions...
Página 153 - ... certifiants, lesquels certifiants ne sont à notre connaissance et suivant l'affirmation qu'ils ont faite devant nous, parents, alliés, fermiers, domestiques, créanciers...
Página 77 - Majesté au sieur intendant et commissaire départi de tenir la main à l'exécution du présent...
Página 157 - Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale, du 16 thermidor de l'an II de la République française , une et indivisible.
Página 94 - ... de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèles à la nation, à la loi et au Roi, de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de remplir avec zèle et courage les fonctions civiles et politiques qui pourront leur être confiées.