Bibliothèque de l'École des chartes, Volúmenes140-141Librairie Droz, 1982 "Bulletin bibliographique" in each number, 1839/1840-1848/1849; "Bibliographie" including "Livres nouveaux" (titles numbered continuously for each year) in each number, 1849-1959. |
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... général Candau fut commis par Montmorency le 6 avril 1590. E 14b , fol . 157-157v , arrêt du 13 septembre 1607 ( Valois , no 11482 ) ; un sieur de La Borderie est appelé commissaire général dans une affaire de levée de vivres dans l ...
... général Candau fut commis par Montmorency le 6 avril 1590. E 14b , fol . 157-157v , arrêt du 13 septembre 1607 ( Valois , no 11482 ) ; un sieur de La Borderie est appelé commissaire général dans une affaire de levée de vivres dans l ...
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... général sous Henri IV 5 . Enfin le Conseil du roi intervenait à son tour , qu'il fit examiner les comptes par un de ses membres ou qu'il renvoyât le comptable devant une autre juridiction . Le contrat passé avec les munition- naires ...
... général sous Henri IV 5 . Enfin le Conseil du roi intervenait à son tour , qu'il fit examiner les comptes par un de ses membres ou qu'il renvoyât le comptable devant une autre juridiction . Le contrat passé avec les munition- naires ...
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... général des vivres pouvait couvrir les malver- sations des munitionnaires . Malgré le règlement de 1594 qui exigeait une présence personnelle aux distributions , tant du garde général que du contrôleur général , et qui interdisait de ...
... général des vivres pouvait couvrir les malver- sations des munitionnaires . Malgré le règlement de 1594 qui exigeait une présence personnelle aux distributions , tant du garde général que du contrôleur général , et qui interdisait de ...
Contenido
Labbaye de la CroixSaintOuen à lépoque carolingienne daprès | 5 |
Le premier sceau de juridiction gracieuse dans le Midi par Alan FRIED | 233 |
Attigny par Josiane BARBIER | |
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