EXTRAIT DU RÈGLEMENT ART. 16. Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué, et, lorsqu'il y aura lieu, de l'avis du Comité intéressé, portant que le travail est digne d'être publié. Cette déclaration est imprimée au verso de la feuille du titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu la déclaration de M. G.-A. Prévost, commissaire délégué, portant que l'édition du Livre noir de Bayeux, ou Antiquus Cartularius Ecclesiæ Baiocensis, préparée par M. l'abbé V. Bourrienne, lui a paru digne d'être publiée par la Société de l'Histoire de Normandie, après en avoir délibéré, décide que cet ouvrage sera livré à l'impression. Fait à Rouen, le 4 mars 1901. Le Secrétaire de la Société, P LE VERDIER. |