Bulletins et mémoires

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Página 81 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Página 227 - Nous avons dérogé et dérogeons par ces mêmes présentes ; car tel est notre plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours. Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Página 366 - Et affin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes, sauf en autres causes nostre droit et l'autruy en touttes.
Página 546 - ... faiblesse d'une odeur de maroquin noir dont ses livres sont tous couverts; il a beau me crier aux oreilles pour me ranimer, qu'ils sont dorés sur tranche, ornés de filets d'or, et de la bonne édition, me nommer les meilleurs l'un après l'autre, dire que sa galerie est remplie, à quelques endroits près, qui sont peints de manière, qu'on...
Página 325 - Etablissement, pleinement, paisiblement et perpétuellement, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires ; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR : et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Página 344 - Académie royale d'architecture pleinement, paisiblement et perpétuellement, suivant lesdits statuts, cessant et faisant cesser tous troubles et empêchements contraires; car tel est notre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Página 239 - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers les gens tenant notre cour de parlement à Paris, que ces présentes ils aient à faire lire, publier et registrer...
Página 424 - ... et afin que ce soit chose ferme et estable à tousjours, nous avons fait mettre nostre seel a ces présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en toutes.
Página 238 - Tours de tenir la main à l'exécution du présent arrest ; fait au Conseil d'Etat du Roy Sa Majesté y étant tenu à "Versailles, le trente juin mil sept cent quarante et un.
Página 473 - NOUVELLE ORGANISATION DE L'INSTITUT. Saint-Cloud, le 3 pluviôse au xi de la République. Le Gouvernement de la République , sur le rapport du ministre de l'Intérieur, le Conseil d'Etat entendu, Arrête ce qui suit : ARTICLE PREMIER.

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