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MÉLANGES

(NEUVIÈME SÉRIE)

JC 611

N 41 382

MÉLANGES

DOCUMENTS

PUBLIÉS ET ANNOTÉS PAR MM. CH.-A. DE BEAUREPAIRE,

LE COMTE DE GERMINY, PAUL LE CACHEUX, ED. LE CORBEILLER,
H. OMONT ET R.-N. SAUVAGE.

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EXTRAIT DU RÈGLEMENT

ART. 16. Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué, et, lorsqu'il y aura lieu, de l'avis du Comité intéressé, portant que le travail est digne d'être publié. Cette déclaration est imprimée au verso de la feuille du titre du premier volume de chaque ouvrage.

Le Conseil, vu la déclaration de MM. les Commissaires délégués, portant que les Mélanges (neuvième série), documents préparés par MM. Ch.-A. de BEAUREPAIRE, le comte R. de GERMINY, P. LE CACHEUX, Ed. LE CORBEILLER, H. OMONT et R. N. SAUVAGE, leur ont paru dignes d'être publiés par la Société de l'Histoire de Normandie, après en avoir délibéré, a décidé que cet ouvrage sera livré à l'impression.

Fait à Rouen le 4 mars 1924.

Le Secrétaire de la Société,

CH. DE BEAUrepaire.

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