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l'archiduc Philippe le Beau en Espagne, a livré à la presse, sur l'invitation de la Commission, le Journal des voyages de Charles-Quint par Vandenesse, destiné à former le 2me volume du Recueil. Le manuscrit qui sert principalement à l'édition de ce Journal appartient à la Bibliothèque de l'Arsenal, à Paris, et l'administration de cet établissement l'a prêté au gouvernement belge pour un temps limité: c'est le motif de la détermination que la Commission a prise.

» M. Ch. Piot a continué la publication du tome II du Cartulaire de Saint-Trond.

» M. Léopold Devillers a presque terminé celle des chartes de Hainaut qui formeront le tome III des Monuments pour servir à l'histoire des provinces de Namur, de Hainaut et de Luxembourg. Le prochain achèvement de ce tome complétera la collection dont il fait partie et qui comprendra ainsi huit volumes.

» Quatre livraisons du Bulletin ont paru dans le cours de l'année qui vient de finir.

» Outre les procès-verbaux des séances des 8 novembre 1871, 8 janvier, 8 avril et 8 juillet 1872, elles contiennent :.

>a. Des extraits des comptes de l'expédition d'Édouard Ier, roi d'Angleterre, en Flandre, à la fin du treizième siècle, tirés des manuscrits du British Museum et communiqués par M. le baron Kervyn de Lettenhove;

» b. L'inventaire des joyaux, ornements d'église, vaisselles, tapisseries, livres, tableaux, etc., de Charles-Quint, dressé à Bruxelles au mois de mai 1536. M. Michelant, conservateur sous-directeur adjoint du département des manuscrits de la Bibliothèque nationale, à Paris, à qui en est due la communication, l'a fait précéder de considérations et de faits historiques intéressants;

c. Une notice de M. Gachard sur les seigneuries et les seigneurs en Brabant au dix-huitième siècle. Cette notice, où les seigneuries sont rangées alphabétiquement, et les personnes auxquelles elles ont successivement appartenu dans l'ordre chronologique, a été rédigée au moyen de cinq registres, des années 1750 à 1799, conservés dans les archives du conseil de Brabant, registres qui furent tenus au greffe de ce conseil en exécution de l'ordonnance de Marie-Thérèse du 12 janvier 1746 (1);

» d. Des lettres de Joseph II sur les troubles des PaysBas et la révolution de 1789, extraites d'une publication récente de M. le chevalier d'Arneth, directeur des Archives impériales à Vienne, par M. Gachard, qui les a accompagnées d'observations et de notes;

> e. Une notice de M. Stanislas Bormans, conservateur adjoint des archives de l'État, à Liége, sur les cartulaires de la collégiale de Saint-Denis. M. Bormans y donne la description de ces cartulaires, au nombre de quatre; il la fait suivre des listes: 1° des anciens autels de Saint-Denis; 2o des églises paroissiales à la collation du chapitre ; 3° des doyens de Saint-Denis; 4o des prévôts. Après cela il analyse, dans l'ordre chronologique, les actes que contiennent les quatre cartulaires, et il joint à cette analyse le texte des plus importants d'entre eux;

» f. L'inventaire des bagues, ornements d'église, pierres, vaisselles, tapisseries, livres, joyaux, etc., appartenants à Philippe II, fait à Bruxelles au mois de mars 1569. Cet

(1) Cette ordonnance, qui est aux Placards de Brabant, t. X, p. 303, entre autres dispositions, prescrivait l'enregistrement de toutes les provisions et collations d'offices données par les seigneurs.

inventaire, communiqué à la Commission par M. Michelant, comme celui de 1536, diffère peu de celui-ci.

› Le Bulletin contenant le compte rendu de la séance du 4 novembre et les communications qui y ont été faites, est sous presse.

» L'impression du Livre des fiefs du comté de Looz sous Jean d'Arckel, évêque de Liége, dont il a été question dans notre précédent rapport, est achevée quant au texte. Des raisons de santé et d'autres circonstances indépendantes de la volonté de l'éditeur, M. le chevalier Camille de Borman, ont retardé la rédaction de l'introduction et des tables qui doivent compléter le volume; mais ce double travail ne se fera plus guère attendre.

» Dans sa séance du 8 juillet, la Commission a résolu de faire dresser une table générale, chronologique et analytique, des chartes, lettres patentes et missives, ordonnances et autres documents insérés dans les seize volumes dont est composée la première série des Bulletins, dans les douze volumes qui en forment la deuxième série, et dans les volumes de la troisième série parus jusqu'alors. Ce travail, confié à M. Proost, sous-chef de section aux Archives du royaume, est à la veille d'être terminé; il verra le jour en 1873. Il serait superflu de vous montrer, monsieur le Ministre, l'utilité qu'il aura pour les personnes qui s'occupent de recherches historiques.

» La Commission, n'ayant pas reçu encore plusieurs des comptes de dépenses qui se rapportent à l'exercice de 1872, se voit hors d'état de mettre sous vos yeux le chiffre total de celles-ci; elle aura l'honneur de vous l'adresser prochainement. Mais elle peut dès aujourd'hui vous donner l'assurance que l'allocation spéciale inscrite au budget pour les

publications dont elle est chargée, suffira à cette destination.

» La Commission vous prie, monsieur le Ministre, de vouloir agréer l'hommage de sa haute considération. »

FONDS DES CHRONIQUES, ETC.

L'état de situation du fonds des chroniques et des autres publications de la Commission à la date du 31 décembre 1872 est vu et arrêté.

Il sera transmis à M. le Ministre de l'intérieur.

TABLE DES MATIÈRES DE LA TROISIÈME SÉRIE
DES BULLETINS.

Le secrétaire propose que M. Proost, qui va bientôt achever la rédaction de la Table générale, chronologique et analytique, des documents insérés dans les trois séries des Bulletins, soit également chargé de dresser la table des matières que contiennent les quatorze volumes de la 3me série, de façon que les deux tables soient publiées ensemble.

Cette proposition est adoptée.

En conséquence une nouvelle série des Bulletins commencera avec l'année 1873.

PROGRAMME DES TRAVAUX POUR 1875.

La Commission décide que, pendant l'année 1873, les différents éditeurs continueront les publications dont ils sont respectivement occupés, savoir :

(9)

M. Kervyn de Lettenhove, celle des Chroniques relatives à l'histoire des ducs de Bourgogne;

M. Borgnet, celle de la Chronique de Jean d'Outre

meuse;

M. Alph. Wauters, celle de la Table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique ;

M. Gachard, celle du Journal des voyages de CharlesQuint, par Vandenesse;

M. Ch. Piot, celle du Cartulaire de Saint-Trond;

M. Léopold Devillers, celle du tome III des Monuments pour servir à l'histoire des provinces de Namur, de Hainaut et de Luxembourg;

M. le chevalier Camille de Borman, celle du Livre des fiefs du comté de Looz sous l'évêque de Liége, Jean d'Arckel.

BUDGET POUR 1875.

La Commission, en conformité de l'arrêté organique, procède à la formation de son budget pour 1873, lequel sera soumis à M. le Ministre de l'intérieur.

COMMUNICATIONS.

M. Gachard donne lecture d'une notice des manuscrits concernant l'histoire de la Belgique qui existent à la Bibliothèque royale, à Berlin.

M. Kervyn de Lettenhove communique une note con-cernant un recueil de lettres de Viglius qui embrasse les derniers temps de la vie de l'illustre chef et président du

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