Documents rares ou inédits de l'histoire des Vosges, Volumen91889 |
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... Remiremont . Bourgeois ( Alfred ) , archiviste de Loir - et - Cher , à Blois . Bouvier ( Félix ) , chef de bureau au Ministère des Finances , 78 , rue Miromesnil , à Paris . Bourcier de Villers , fils , ( comte de ) Dun ...
... Remiremont . Bourgeois ( Alfred ) , archiviste de Loir - et - Cher , à Blois . Bouvier ( Félix ) , chef de bureau au Ministère des Finances , 78 , rue Miromesnil , à Paris . Bourcier de Villers , fils , ( comte de ) Dun ...
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... tous administrateurs du département des Vosges , et M. Joseph- Clément Poullain - Grandprey , procureur général sindic , s'étant trouvés réunis . Le secrétaire général a déposé sur le bureau copie de 13 PROCÈS-VERBAUX ...
... tous administrateurs du département des Vosges , et M. Joseph- Clément Poullain - Grandprey , procureur général sindic , s'étant trouvés réunis . Le secrétaire général a déposé sur le bureau copie de 13 PROCÈS-VERBAUX ...
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Le secrétaire général a déposé sur le bureau copie de la décla- ration faite le premier du courant au secrétariat par M. Vosgien qu'étant élu premier juge du district d'Épinal et ayant accepté cette place , il ne pouvait conserver celle ...
Le secrétaire général a déposé sur le bureau copie de la décla- ration faite le premier du courant au secrétariat par M. Vosgien qu'étant élu premier juge du district d'Épinal et ayant accepté cette place , il ne pouvait conserver celle ...
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... bureau en qualité de scrutateurs provisoires . On a mis en délibération : 1o si M. le président d'âge conserverait le fau- teuil jusqu'après l'élection du président ; 2o s'il serait élu des scrutateurs aux lieu et place de ceux ...
... bureau en qualité de scrutateurs provisoires . On a mis en délibération : 1o si M. le président d'âge conserverait le fau- teuil jusqu'après l'élection du président ; 2o s'il serait élu des scrutateurs aux lieu et place de ceux ...
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... bureau le compte de leur gestion jusqu'au premier du présent mois de novembre , et M. Le Paige , l'un d'eux , portant la parole , a dit : que le Directoire a été formé le dix juillet dernier , et que le procès - verbal ne lui impose d ...
... bureau le compte de leur gestion jusqu'au premier du présent mois de novembre , et M. Le Paige , l'un d'eux , portant la parole , a dit : que le Directoire a été formé le dix juillet dernier , et que le procès - verbal ne lui impose d ...
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Términos y frases comunes
administrateurs audit chancelier aultres auoit ban de Vagney basse justice BASTIEN bois Bresse Bruyères bureau canton d'Haroué canton de Bruyères canton de Charmes canton de Dompaire cens chapons ci-devant comité des objets communaux communes confiscations Conseil général création du maire curé d'ancienneté dame sonrière délibération département Derbamont Directoire doivent dudit ban dudit Espinal église émoluments épaves Epinal esté estre Euuangilles de Dieu faict finage François de Neufchâteau GENOY Gorhey gros habitants Hattstatt héritages hostel impositions Item Jehan l'agriculture l'Assemblée nationale ladite ledict ledit déposant lesdits Lorraine Messieurs Mirecourt motion moyenne et basse municipalités objets constitutionnels officiers ouï pétitions plaid banal plume et l'échaque pré prend la moitié présent président prévost priour procès procès-verbal procureur général syndic Ramonchamp registre Remiremont rente resaux d'avoine Saint Martin saint Pierre Saint-Dié saintes Euuangilles séance sera seront session sieur de Hattstatt sieur grand prévôt Socourt taille tiers Vagney Val-d'Ajol vayn Vosges Vosgien voués
Pasajes populares
Página 26 - Preterea quascumque possessiones, quecumque bona idem monasterium impresentiarum iuste et canonice possidet aut in futurum concessione pontificum, lar/gitione regum uel principum, oblatione fidelium seu aliis iustis modis prestante Domino poterit adipisci, firma uobis uestrisque successoribus et illibata permaneant.
Página 27 - Decernimus ergo, ut nulli omnino hominum liceat prefatum monasterium temere perturbare aut eius possessiones auferre vel ablatas retinere minuere seu...
Página 362 - Observations sur le décret de l'Assemblée nationale pour la constitution civile du clergé et la fixation de son traitement, accepté et sanctionné par le roi le 24 août 1790, adressées aux citoyens du département du Finistère.
Página 355 - Il est pourtant vrai que tout homme qui n'a rien au monde , et à qui on défend de mendier, a droit de demander à vivre en travaillant. Toutes les fois donc qu'une loi s'oppose à la mendicité , il faut qu'elle soit précédée d'un appareil de travaux publics qui occupent l'homme et le nourrissent...
Página 247 - Les apanagistes pourront faire couper et exploiter à leur profit , dans les délais ordinaires, les coupes de bois qui doivent être coupés et exploités dans le cours de l'hiver prochain...
Página 342 - ... ferme et d'après les comptes de régie et exploitation pour les autres objets, un état estimatif de tous les revenus ecclésiastiques dont il jouit, ainsi que des charges dont il est grevé; ledit état sera communiqué aux municipalités des lieux où les biens sont situés, pour être contredit ou approuvé ; et le directoire du département dans lequel se trouve le chef-lieu du bénéfice donnera sa décision, après avoir pris l'avis du directoire du district.
Página 27 - Christi aliena fiat atque in extremo examine districte ultioni subiaceat. Cunctis autem eidem loco sua iura seruantibus...
Página 27 - Si qua igitur in futurum ecclesiustica secularisve persona hanc nostre constitutionis paginam sciens contra eam temere venire temptaverit, secundo tertiove commonita, nisi presumptionem suam digna satisfactione correxerit, potestatis honorisque sui dignitate careat, reamque se...
Página 356 - De là ce principe sévère en apparence, mais juste et nécessaire a observer dansla législation des secours, • que l'homme secouru par la nation et qui est à sa charge, doit cependant se trouver dans une condition moins bonne que, s'il n'avait pas besoin de secours, et qu'il pût exister parses propres ressources;» principe aussi éloigné dans sou exécution, de la dureté que.
Página 372 - L'adjudication prononcée sur la dernière des enchères faites avant l'extinction d'un feu , sera seulement provisoire , et ne sera définitive que lorsqu'un dernier feu aura été allumé et sera éteint, sans que pendant sa durée il ait été fait aucune autre enchère.