| comte de Sainte-Aulaire (Louis Clair de Beaupoil) - 1827 - 416 páginas
...declaration ils ayent à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en icelle garder et obseruer chacun endroit soy, selon sa forme et teneur. Car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousiours, nous auons fait mettre nostre scel à cesdites presentes. Donné à Saint... | |
| Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - 1828 - 128 páginas
...flambeaux et portelanternes, cessans et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire; car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes, sauf en autres choses nostre droit et l'autruy en... | |
| Adhelm Bernier - 1835 - 666 páginas
...desrogatoires d'icelles nous avons desrogé et desrogeons par cesdictes présentes. Et afin que ce soyt chose ferme et stable à tousjours , nous avons faict mettre nostre scel à cesdictes présentes , sauf en autres cluv ses nostre droict et l'aultruy en toutes. Donné au camp devant Paris, ou moys... | |
| Joseph M. White - 1839 - 776 páginas
...ils ayent à faire lire, publier et registrer,et le contenu en iceluy garder, observer et exécuter selon sa forme et teneur. CAR TEL EST NOSTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous y avons fait mettre nostre scel. Donné à Versailles au mois de... | |
| 1838 - 464 páginas
...en l'cstendue de leurs charges , do tenir la main à l'exécution de eesdites présentes ; car toi est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours , nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes , sauf en autres choses nostre droict et l'autruy en... | |
| comte de Sainte-Aulaire (Louis Clair de Beaupoil) - 1841 - 444 páginas
...declaration ib ayent à faire lire, publier et enregistrer, et le-contenu en icelle garder et obseruer chacun endroit soy , selon sa forme et teneur. Car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable a tousiours, nous anons fait mettre nostre scel a cesdites presentes. Donné à Sainct... | |
| Paul Choart (seigneur de Buzanval.) - 1846 - 512 páginas
...excepté et reservé, exceptons et reservons , et aux édicts , ordonnances à ce contraires. Et affin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre sceel à ces dites présentes , sauf en autres choses nostre droict, et l'autruy en toutes. Donné... | |
| Paul Choart de Buzanval - 1846 - 504 páginas
...excepté et reservé, exceptons et reservons , et aux édicts , ordonnances à ce contraires. Et aflm que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mettre nostre sceel à ces dites présentes , sauf en autres choses nostre droict , et l'autruy en toutes. Donné... | |
| 1847 - 1216 páginas
...en poinct, sans y contrevenir ufpermectre qu'il y soit contrevenu en quelque manière que ce soit : car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons faict mectre nostre scel à cesdictes présentes. Donné à Chaalons, au moys d'avril l'an de grâce mil... | |
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