par Jauregui, l'avénement du duc d'Anjou à la souveraineté des Pays-Bas, et les discussions entre les états généraux et ce prince, qui suivirent l'entreprise tentée par lui sur la ville d'Anvers.

Witten Boeck E (Livre blanc coté E). Il a 296 feuillets, et a été écrit, partie sur la fin du seizième siècle, partie dans le commencement du dix-septième. On y trouve les traités de réconciliation des villes de Bruges, Gand, Bruxelles, Nieuport, Bouchain, Dixmude, Bergues-St-Winnox, Anvers, Malines et Ypres, avec le roi d'Espagne, en 1584 et 1585. Les autres pièces y insérées sont presque toutes des octrois et des actes concernant exclusivement l'administration de la ville.

Den swaerten Bouck (Le livre noir): 55 feuillets; écriture du seizième ou de la fin du quinzième siècle. Il ne contient que sept actes, qui sont des priviléges que les trois membres de Flandre, savoir les villes de Gand, Bruges et Ypres (1), et la ville de Bruges en particulier, obtinrent en 1477, après la mort de Charles-le - Téméraire, de la duchesse Marie, sa fille, ou plutôt qu'ils arrachèrent à sa faiblesse.

Gheluwen Boeck (Livre jaune). Il a 234 feuillets, et l'écriture en est du seizième siècle. Il contient toute sorte d'actes, et nommément des priviléges, des octrois, des sentences, des appointemens, des fondations, des treizième, quatorzième, quinzième et seizième siècles.

Groenen Boeck (Livre vert): 323 feuillets; écriture du commencement du seizième siècle. On lit, en tête de la table de ce cartulaire : In desen bouc staen ghescreven ende ghecopiert vele ende diverssche lettren van previlegen, confirmacien van previlegen, traictiete van payese,

(1) Un de ces priviléges, qui porte la date du 9 avril 1477, abolit la prérogative dont avait joui jusqu'alors le Franc de Bruges, d'être compté comme le quatrième membre de Flandre.

ende andre brieven der stede van Brugghe aengaende, etc. (Dans ce livre sont copiées différentes lettres de priviléges, de confirmation de priviléges, de traités de paix et autres concernant la ville de Bruges.) Les premières pièces transcrites sont de l'année 1482; les dernières, de l'année 1518.

Groenen Bouck 4 (Livre vert coté A): 346 feuillets; écriture du seizième siècle. On ne trouve, dans ce registre, à l'exception d'un petit nombre de pièces, que des sentences, des actes et des appointemens donnés par la chambre des échevins de Bruges dans des matières d'intérêt local. Les pièces y sont copiées dans l'ordre des dates les premières sont de l'année 1408; les dernières, de 1458.

Nieuwen Groenen Boeck onghecottert (Nouveau Livre vert non côté): 362 feuillets; écriture du 16e siècle. Les actes que contient ce cartulaire sont de la même nature que ceux insérés dans le précédent ils commencent à l'année 1447, et s'étendent jusqu'à l'année 1512.

Tweeden nieuwen Groenen Boeck B (Deuxième nouveau Livre vert côté B): 383 feuillets; écriture du seizième siècle. On a transcrit, dans ce registre, des pièces de toute nature, des priviléges, des octrois, des sentences, des accords, des requêtes, etc., des quinzième et seizième siècles plusieurs de ces pièces sont intéressantes pour l'histoire du commerce.

Nieuwen Groenen Boeck BB (Nouveau Livre vert côté BB): 280 feuillets; écriture du 16e siècle. Les pièces insérées dans ce cartulaire concernent les priviléges accordés à la ville de Bruges, à l'exclusion des autres villes des Pays-Bas, pour le commerce des laines d'Espagne; les discussions qu'elle eut, dans le commencement du seizième siècle, avec Anvers, qui sollicitait l'établissement d'un consulat espagnol; le commerce qui se faisait, dans

ce temps, avec l'Angleterre; les mesures qui furent prises, en 1547, pour l'amélioration de la pêche en Flandre; l'abdication de Charles-Quint; les communications qui eurent lieu entre le roi et les états généraux, dans l'année 1557, sur les moyens proposés par Philippe II pour la défense du pays, etc.

Groenen Boeck C (Livre vert coté C): 418 feuillets; écriture du seizième siècle. Il contient 220 actes environ, émanés pour la plupart des souverains des Pays-Bas, et relatifs tant à la ville en particulier qu'au pays en général : quelques-uns sont de la fin du treizième, et d'autres du commencement du seizième siècle; mais la grande majorité appartient au quatorzième et au quinzième.

Eersten Bruynen Bouck (Premier Livre brun): 239 feuillets; écriture du dix-septième siècle. Les pièces qui y sont transcrites commencent à l'année 1649, et finissent à 1718: ce sont des décrets, des octrois, des réglemens, des patentes, des commissions et autres actes concernant uniquement l'administration de la ville.

Tweeden Bruynen Boeck (Deuxième Livre brun): 224 feuillets; écriture du dix-huitième siècle. De la même nature que le précédent; les actes sont pour la plupart du dix-septième siècle.

6. Un registre dans lequel ont été copiées les keures ou réglemens des métiers de Bruges. Il est sur vélin, format petit in-folio; il contient 398 feuillets, et a été formé dans le quinzième siècle. Les keures que l'on y a insérées, m'ont paru être presque toutes de la deuxième

moitié du même siècle.

7. Environ 150 registres contenant les résolutions des états de Flandre, depuis l'année 1608 jusqu'à 1750. C'est une copie des registres originaux.

Les détails qu'on vient de lire donneront une idée de l'importance des archives municipales de Bruges.

Peu de nos collections de titres locaux méritaient autant d'être signalées à l'attention des personnes qui s'occupent de recherches en rapport avec l'histoire de la patrie : car celle-ci n'est pas seulement précieuse relativement à la ville de Bruges et à la Flandre; elle l'est pour tout le pays, par les documens qu'elle contient, et qu'on ne trouverait dans aucune autre, sur le commerce de la Belgique au moyen âge, commerce qui avait répandu dans nos provinces tant de prospérité et de richesses.

PRÉCIS

DU RÉGIME PROVINCIAL DE LA BELGIQUE

AVANT 1794 (1).

§ ler. OBSERVATIONS PRÉLIMINAIRES.

Rien n'est moins connu aujourd'hui, que le régime provincial et municipal qui était en vigueur dans la Belgique avant 1794, que ce régime si compliqué dans ses formes, si varié dans son application aux différentes localités. C'est qu'il n'existe aucun livre où cette intéressante partie de notre histoire ait été traitée d'une manière exacte et complète. Un seul ouvrage, que son auteur ne destinait point à l'impression, les Mémoires du comte de Nény, nous a été légué par le siècle passé sur les institutions politiques qui régissaient, à cette époque, les Pays

(1) J'ai refondu, dans ce Précis, en y faisant quelques changemens, et en rectifiant quelques inexactitudes qui s'y étaient glissées, les articles que j'ai fait insérer au Moniteur Belge ( V. les nos des 27 septembre, 4, 6, 11 et 25 octobre 1831, 30 novembre et 11 décembre 1832), à l'occasion de la présentation annoncée aux chambres de projets de loi pour l'organisation provinciale et communale. J'ai cru qu'on me saurait gré de reproduire dans cette forme un travail qui, morcelé, ne pouvait avoir ni la même utilité, ni le même intérêt, pour les lecteurs.