 | Société de l'histoire de France - 1835 - 712 páginas
...prises qu'en présence de onze Membres au moins , et h la majorité absolue des suffrages. ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , nu commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera... | |
 | Amato (di Montecassino) - 1835 - 496 páginas
...DE CHAMPOLLION LE JEUNE. EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. ART. 12. « Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Amato (di Montecassino) - 1835 - 500 páginas
...CHAMPOLLION LE JEUNE. \ EXTRAIT DU RÈGLEMENT DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. ART. 12. « Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Société de l'histoire de France - 1835 - 696 páginas
...prises qu'en présence de onze Membres au moins , et à la majorité absolue des suffrages. ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. t II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | 1836 - 956 páginas
...et à la majorité des suffrages. ' Le nombre n'avoit été que de trente jusqu'à ce jour. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...surveiller l'exécution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation... | |
 | 1836 - 954 páginas
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. i4- Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'éxecution. Le nom de l'éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra... | |
 | Société de l'histoire de France - 1836 - 406 páginas
...être prises qu'en présence de onze membres au moins', et à la majoritè des suffrages. AET, 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier,, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. H nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chnrgé d'en surveiller l'exécution.... | |
 | Jules Mazarin - 1836 - 540 páginas
...DE FRANCE , BUE HE TOUR NON , N0 6. i836. 7 " DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. 12. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme , pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qui sera chargé d'en surveiller... | |
 | Jules Mazarin - 1836 - 540 páginas
...L'HISTOIRE DE FRANCE, MJE DE T. '' ' Vus , H» II DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE. « ART. i3. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. « II nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable qu! sera chargé d'en surveiller... | |
 | Société de l'histoire de France - 1836 - 370 páginas
...moins , et à la majorité des suffrages. ART . 1 4 . Le Conseil désigne les ouvrages à publier, ":t choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il m,n,me, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécutiou.... | |
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Les décisions du Conseil pour l'emploi des fonds ne pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en... 
