...parlent des commissaires de la Cité, et dont nous avons déjà fait usage dans le livre ' Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances , t. IV, rapport cilé du M. Polain. — POLAIM, ouv. cilé, 3e série, 1. 11, préface. 4 HoniN, ouv....

...Coutumes du Pays et Comté de Flandre; quartier d"Ypr&, tomes I et II ; — Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances dt la Belgique, tome VIII, "à" et 4° cahiers ; — Liste chronologique des édits et ordonnances...

...par la Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés...

...public flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn....

...enrichissent les Bulletins de l'Académie de Bruxelles , ceux de la commission d'histoire de Belgique et de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume. Les brochures que nous signalons aujourd'hui a l'attention de nos lecteurs, prises au hasard...

...l'auteur termine en quatre pages ce qui lui reste à dire sur le conseil. (1) Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique , vol. I, p. 86. (2) Chartes du ffainawt; Wons, 1822. . Le chapitre III, intitulé :...

...chef-lieu de Valenciennes , en 1521. Nous en avons déjà dit un mot dans les Procès -verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, t. Ier, p. 175. Le texte nous a paru trop curieux pour ne point être publié. On y trouve plusieurs...

...députés du clergé , dont le terme des fonctions expirait 1 Voyez le deuxième bulletin des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Bruxelles, 1847. le 31 août 1777 et le 19 mai 1778. — Choix des abbés de Saint-Denis,...

...restituées, après la mort de ce prince, comme le fut le péron, qu'il avait fait transporter à Bruges. de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, t. Il, p. 271-276. (1) Bulletin» de la Commission royale d'histoire, \" série, t. I, p. 89. Louvrex,...

...imprimerie de Devroye , i853, in-8° de xiv-455 pages. — Cet ouvrage a été préparé par les soins de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique. Un dernier volume comprendra la liste des édits de 1780 à 1794. TABLE. PftgM. Ue la...