...années iftftf. ijy?. Jf8i. if 87". et autres concernant l'Erection des Duchés-Pairies , auxquelles et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus,...nous avons dérogé et dérogeons par ces Présentes en faveur de nofredit Cousin et de sss successeurs , que nous avons dispensés et dispensons de la...

...ordonnances et usages de ce royaume à ce contraires, auxquels et aux derogatoires des dérogatoires nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes , pour ce regard seulement. Mais cela est suivi immédiatement de cette clause importante : pourvu qu'au surplus dans lesdites...

...autres choses à ce contraires , auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus ^ (3*9) nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes...ce regard seulement et sans tirer à conséquence : CAR TEL EST NOTRE PLAISIR. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait...

[ Lo sentimos, el contenido de esta página está restringido. ]

...ordonnances et règlements sur ce intervenus , et nonobstant l'édit du mois de juillet i566, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes pour ce regard seulement et sans rien innover aux droits et devoirs qui peuvent être dus à d'autres qu'à nous , si aucuns ya , auxquels...

...empëchemens , nonobstant toutes lois, statuts, us, coutumes, arrêts, réglemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires...ce regard seulement et sans tirer à conséquence ; car tel est notre bon plaisir ; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons...

...tous édits , déclarations, ordonnances, règlements, arrêts et lettres ace contraires , auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes,...ce regard seulement, et sans tirer à conséquence. Car tel est notre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait...

...nonobstant tous édits, ordonnances, arrêts, règlements, lettres et autres choses à ce contraire, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y...nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes, et afin qu'elles soient fermes et stables à toujours, nous y avons fait mettre notre scel, sauf en...

...empêchemens , nonobstant toutes, lois, statuts, us, coutumes, arrêts, règlemens et autres choses à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires...ce regard seulement et sans tirer à conséquence; car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours , nous avons fait...

...autres empêchements queleonques, nonobstant tous édits, déclarations, arrêts et réglements à ce contraires, auxquels et aux dérogatoires des dérogatoires y contenus nous avons dérogé et dérogeons, pour ce regard seulement, et sans tirer à conséquence; CAR TEL EST NOTRE PLAISIR; et afin que ce...