Imágenes de páginas
PDF
EPUB

ALBERGEMENT DU DIME DU VILLARET ET BEAU VILLARD

PAROISSE DE ST-JEAN DE BELLES VILLES..

N. IS.

(An. 1664.)

Comme ainsi soit que les illustritissimes et révérendissimes seigneurs Archevêques................ (excepté le nom du quartier qui est ici Villaret et Beau Villard textuellement comme au précédent acte)...... pour à quoi obvier les hommes et communiers du dit village du Villaret et Beauvillard....... se seraient exprès transportés dans le village de Bozel et palais du dit seigneur révérendissime et auraient supplié icelui leur vouloir alberger les susdits dimes et prémices..... à quoi le dit seigneur aurait acquiesce. Pour ce est il que ce jourd'hui onzième juillet mil six cent soixante quatre par devant moi notaire ducal royal......... s'est personnellement établi Monseigneur illustrissime et révérendissime François Amed Milliet par la grâce de Dieu, etc... Lequel... a albergé comme par le présent il alberge à perpétuité aux hommes et communiers du dit quartier du Villaret et Beau Villard.... es personnes de.... (suivent les noms et les conditions ordinaires de l'abergement, qui est consenti moyennant la cense annuelle et perpétuelle de treize seytiers de blé, moitié seigle et moitié orge, mesure de Moutiers, payables annuelle

ment au palais Archiepiscopal à la fête de saint André Apôtre).

Promettant......... Renonçant les dites parties....... Fait et passé à Bozel dans le palais Archiepiscopal en la salle du dit seigneur révérendissime............signé sur ma céde François Amed Archevêque de Tarantaise Viguet témoin, Minoret, les autres illitérés de ce enquis et moi dit.

Signé Festaz notaire.

ALBERGEMENT PERPÉTUEL PASSÉ A COMMUNAUTÉ DE

NAVES DES DIMES ET FIEF.

N. 19.

(An. 1663.)

Comme ainsi soit que les hommes communiers et habitants de la paroisse de Naves et forains aient reconnu tant en commun qu'en particulier plusieurs et divers fonds rière la dite paroisse de Naves notainment la généralité des communs rière la dite paroisse en faveur de feu illustrissime et révérendissime seigneur Joseph de Parpallie vivant Archevêque et Comte de Tarantaise et de l'Eglise

et Table Archiepiscopale du dit Tarantaise entre les mains de feu Me Claude De Gilly lors commissaire de la dite Archevêché comme plus amplement appert par les terriers de la susdite Archevêché les hommes communiers et habitants de la susdite paroisse terroir juridiction spirituelle et temporelle de la dite Archevêché du dit Tarantaise étant informés que Monseigneur illustrissime et révérendissime François Amed Milliet Archevêque et Comte du dit Tarantaise est en voie faire renover ses terriers et fiefs des biens existant et situés rière la dite paroisse conformément aux terriers de la dite Archevêché ainsi que le dit seigneur illustrissime affermait. Et considérant les dits hommes communiers et habitants des dits lieux les frais que leur pourrait causer la dite renovation les procès........... (suit le détail des inconvénients résultant de cette opération, la mention de l'assemblée générale pour donner mandat de traiter avec l'Archevêque afin d'en obtenir un albergement perpétuel)...................... Quoi voyant mon dit seigneur l'illustrissime et révévérendissime Archevêque et Comte du dit Tarantaise et considérant le profit et utilité de la dite Archevêché et la dépense qui lui conviendrait faire pour la renovation de ses dits terriers et à ses successeurs aurait annué à leurs dites propositions pour le bien et repos de ses dits sujets.

Pour ce est il que ce jourd'hui quinzième jour d'octobre mil six cent soixante trois par devant moi notaire ducal royal soussigné et en présence des témoins bas nommés s'est personnellement établi Mgr l'illustrissime et révérendissime François Amed Milliet......... Arche

vêque et Comte de Tarantaise Prince du Saint Empire Romain Conseiller d'Etat de S. A. R. Sénateur au Souverain Sénat de Savoye lequel de son gré pour lui et a albergé comme par le présent alberge à perpétuité à la dite communauté de Naves................. ès personnes d'honnêtes......... (suivent les noms

ses successeurs..

des syndics, conseillers et mandataires élus)........ A savoir tout le fief qu'il seigneur révérendissime a rière la dite paroisse de Naves consistant en censes, servis, usages, plaits, laouds et vends, suffertes, amortisations...... comme aussi alberge tous les dimes. qu'il a rière la dite paroisse de Naves en blé et légumes tant seulement, et ce a fait Icelui seigneur pour et moyennant la cense annuelle et perpétuelle de nonante trois seytiers blé moitié seigle moitič orge beau bon et recevable mesure de Moutiers et tel que se recueille rière la dite paroisse de Naves sans espoir d'aucun rabais pour quelle cause que ce soit excogité et à excogiter tous les ans annuellement et perpétuellement payable et portable aux propres couts et dépens de la dite communauté dans la Cité de Moutiers et Palais du dit seigneur révérendissime à chacune fête de saint André Apôtre commençant le premier payement de la saint André proche en un ...... Sous les conditions suivantes savoir........ (ces conditions sont: 1° que l'Archevêque se réserve les arrières fiefs, hommes liéges et jurisdiciables dont il pourra exiger la reconnaissance des devoirs, les dimes des agneaux, les alpéages et autres choses non comprinses dans le présent acte;-2° que cet albergement ne préjudicie en rien à ce qui est dû à l'Archevêque

an......

ou à ses fermiers pour le passé ;-3° qu'il sera tenu de communiquer les terriers si la communauté a besoin d'en prendre des extraits, mais sous dû récépissé ;4° que la commune exigera les dimes albergées à raison de la seizième partie selon la coutume et comme faisaient les fermiers de l'Archevêché).

Promettant.....

ties.......

Renonçant les dites par

(selon la formule ordinaire)........ Fait et passé au dit Moutiers dans le Palais Archiépiscopal en la salle du dit seigneur révérendissime........ signés sur ma cède François Amed Archevêque de Tarantaise, Maurier, Leymond, Ivesy présent, Duc présent, Cartanas présent, les autres illitérés de ce enquis et moi dit notaire.

Signé Festaz notaire.

ALBERGEMENT DU FIEF DE CHAMPAGNY.

N. 20.

(An. 1662.)

Comme ainsi soit qu'en l'année mil cinq cent quarante les hommes et communiers de la paroisse de Champagny et forains aient reconnu plusieurs fonds consis

« AnteriorContinuar »