Bulletin philologique et historique (jusqu'à 1610) du Comité des travaux historiques et scientifiques

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Página 73 - Indications fournies par l'emplacement des établissements charitables pour fixer le tracé des anciennes voies. 7° Origine, importance et durée des anciennes foires. 8" Utilité et importance des registres de notaires, des registres de paroisse et des documents des greffes ; — mesures prises ou à prendre pour en assurer la conservation et en faciliter l'usage. 9' Anciens livres de raison et journaux de famille.
Página iv - Ministère de l'instruction publique. Les membres titulaires du Comité, qui ne font point partie de la Commission centrale, peuvent prendre part aux travaux de ladite Commission, avec voix consultative, sur convocation spéciale. Les membres honoraires n'assistent aux séances des sections que sur convocation spéciale. Ils prennent part aux travaux avec voix délibérative. Les membres non résidants assistent, avec voix consultative, aux séances des sections, lorsqu'ils y sont convoqués.
Página 165 - Loys par la grâce de Dieu roy de France. A tous ceulx qui ces présentes lettres verront salut. Comme...
Página 71 - Cette communication donne lieu à une discussion à laquelle prennent part MM. P. Godet, L. Favre, Ed. Cornaz. Ce dernier fait remarquer que les idées exposées par M. Arthur Cornaz sont corroborées par le D1...
Página 109 - Vanolles , chevalier, conseiller du roy en ses conseils , maistre des requestes ordinaire de son hostel...
Página iii - ISiiS, 21 février 1874, ;» mars 1881, 30 juin 1881, relatifs à la création et à l'organisation des comités historiques institués près le ministère de l'instruction publique et des beaux-arts, ARRÊTE : ARTICLE PREMIER.
Página 199 - IN NOMINE SANCTE ET INDIVIDUE TRINITATIS, PATRIS ET FILII ET SPIRITUS SANCTI. AMEN.
Página 108 - Je tirai de très-grosses sommes , dont je continuai à faire l'usage que j'avois fait de toutes les autres. Je les avois divisées en trois parts : la première servoit à payer l'armée , qui ne coûta rien au Roi cette année ; avec la seconde, je retirai les billets de subsistance qu'on avoit donnés l'année dernière aux officiers, faute d'arpent , et j'en envoyai une grosse liasse au ministre des finances.
Página 38 - Annales de la Société d'Agriculture, Industrie, Sciences, Arts et Belles- Lettres du département de la Loire.
Página v - ART. 7. Dans l'ordre de ses travaux, chaque section reçoit et examine les projets de publication pour la collection des documents inédits de l'histoire de France et en propose l'adoption ou le rejet. Elle peut proposer la publication de tous autres documents ou travaux historiques et scientifiques. ART. 8. Pour les séries de publications ou pour les publications périodiques, le Ministre forme au sein du Comité, soit directement, soit sur la proposition du Comité, des commissions qui peuvent...

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