Bibliothèque de l'École des chartes, Volumen105Librairie Droz, 1944 "Bulletin bibliographique" in each number, 1839/1840-1848/1849; "Bibliographie" including "Livres nouveaux" (titles numbered continuously for each year) in each number, 1849-1959. |
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... duché et du comté1 . La Chambre pou- vait , en effet , avoir besoin de se reporter aux titres sur les- quels reposaient les droits du duc qu'elle était chargée de faire valoir , et notamment ses droits domaniaux . De là les rapports ...
... duché et du comté1 . La Chambre pou- vait , en effet , avoir besoin de se reporter aux titres sur les- quels reposaient les droits du duc qu'elle était chargée de faire valoir , et notamment ses droits domaniaux . De là les rapports ...
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... duché proprement dit et le comté . Ce dépôt aurait été situé dans le pays d'Outre - Saône , sans doute à La Perrière - sur- Saône , près de Seurre . Nous ne savons ce qui empêcha la réalisation de ce projet , qui correspondait au désir ...
... duché proprement dit et le comté . Ce dépôt aurait été situé dans le pays d'Outre - Saône , sans doute à La Perrière - sur- Saône , près de Seurre . Nous ne savons ce qui empêcha la réalisation de ce projet , qui correspondait au désir ...
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... duché doit être placée . Le duché , d'ailleurs , était réuni en raison de la parenté du roi avec le duc défunt et non par suite des prérogatives royales : c'était donc une sorte d'union person- nelle qui n'avait rien de définitif , à l ...
... duché doit être placée . Le duché , d'ailleurs , était réuni en raison de la parenté du roi avec le duc défunt et non par suite des prérogatives royales : c'était donc une sorte d'union person- nelle qui n'avait rien de définitif , à l ...
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