...atpérieur en Algérie. Du i4 Octobre iKS;. LE PRÉSIDENT DE i.\ HÉPCBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rap|)ort du ministre "de l'instruction publique , des cultes et des beaux-arts; Vu la loi du 27 février 1887, portant fixatiuu du budget des recette» rt des dépenses de l'exercice 1887;...

...encore, croyonsnous, publié dans les Annales: Le Président de la République française, — Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des...Cultes et des Beaux-Arts; — Vu la demande formée, le 6 mars 1877, par la Société Académique de Nantes à l'effet d'être reconnue comme établissement...

...paragraphe 5 de l'article XVII du règlement constitutif. LB PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, Sur le rapport du Ministre de l'Instruction publique, des Cultes et des BeauxArts. Vu la délibération de la Société géologique de France, en date du 20 novembre 18" 1 ; Vu la demande...

...Saint-Lazare, existant à Paris. (XII, BS DCCCXLVI, n. 7653.) Le Président de la République, sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beauxarts; vu la demande par laquelle la congrégation de la mission dite de Saint-Lazare, dont le siège est à Paris, rue...

...total de l'enregistrement rlnéral et des archives Le Président de la République française, Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique, des...Beaux-Arts, Vu la demande formée par la Société de législation comparée, dont le siège est à Paris, à l'effet d'être reconnue comme établissement...

...historiques, dont le siège est à Caen. (XII. B. s. XXXVII, n. 235.) Le président du conseil, etc., sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des...beaux-arts ; vu la demande formée par la Société française d'archéologie éeCaen; vu la délibération de la société, en date du 12 mai 1870 ; vu...

...SaintPierre et Fort-de-France (Martinique). (XII, B. LVIII, n. 452.) Le président du conseil, etc., sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; vu les art. 4 et 5 du Concordat et les art. 1" et 18 de la loi du 8 avril 1802 (18 germinal an 10); vu...

...Falret. M. LE SECRÉTAIRE donne lecture du décret. Le président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts ; Vu la demande de l'Académie de médecine; Vu le testament olographe du docteur Falret; Vu l'acte de son décès;...

...eupérieure d> pharmarie de «lr.i*hourff . — Le Président de la République française. Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts; Vu les dispositions de la loi de finances du 2l mars Ш2, relalives au transférèrent i Nancy de la Faculté...

...à notre frontière, un vrai foyer scientifique. Le Président de la République française, Sur le rapport du ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, vu les dispositions de la loi de Finances du 21 mars 1872, relatives au transfèrement à Nancy de la...