Nouveaux supplémens au Recueil de traités ...: depuis 1761 jusqu'à présent, Volumen25Dieterich, 1839 |
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... jour les traités et actes publics qui les regardent et dont une partie se trouve enseve- lie dans les archives . Parmi les gouvernemens d'Italie ee n'est jusqu'ici que la cour de Turin qui a fait pu- blier officiellement une collection ...
... jour les traités et actes publics qui les regardent et dont une partie se trouve enseve- lie dans les archives . Parmi les gouvernemens d'Italie ee n'est jusqu'ici que la cour de Turin qui a fait pu- blier officiellement une collection ...
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... jour ou du moins ne se trouvent pas dans les Recueils généraux précédents . * ) Traités publics de la Royale Maison de Savoie avec les Puissances étrangères depuis la paix de Chateau - Cham- bresis jusqu'à nos jours , publiés par ordre ...
... jour ou du moins ne se trouvent pas dans les Recueils généraux précédents . * ) Traités publics de la Royale Maison de Savoie avec les Puissances étrangères depuis la paix de Chateau - Cham- bresis jusqu'à nos jours , publiés par ordre ...
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... jour , ce qui nous a obligé de substituer une borne de pierre a côté du dit pilier et dans la même direction à la droite du chemin allant de France en Piémont . Nous avons crû devoir en faire de même par rap- port aux autres piliers ...
... jour , ce qui nous a obligé de substituer une borne de pierre a côté du dit pilier et dans la même direction à la droite du chemin allant de France en Piémont . Nous avons crû devoir en faire de même par rap- port aux autres piliers ...
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... jour des ratifications échangées du traité , signé aujourd'hui , et du présent article séparé , dans des endroits et lieux commodément situés , d'où ils seront à portée , en cas de besoin des descentes et vues sur les lieux en litige ...
... jour des ratifications échangées du traité , signé aujourd'hui , et du présent article séparé , dans des endroits et lieux commodément situés , d'où ils seront à portée , en cas de besoin des descentes et vues sur les lieux en litige ...
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... jour Majesty's Commands , signified by Let- ters from several of your Majesty's Secretaries of State , we have taken into our consideration , as well the Memorials of the British Merchants trading to , and residing in , Portugal , as ...
... jour Majesty's Commands , signified by Let- ters from several of your Majesty's Secretaries of State , we have taken into our consideration , as well the Memorials of the British Merchants trading to , and residing in , Portugal , as ...
Términos y frases comunes
allen andern Article auch avons fait planter Avril bâtimens Bavière borne Britannique British Canton de Genève cessions commerce Comte Congrès de Vienne Conseil des Soixante Convention Court of Portugal Déclaration denen deren detto Dominio Duché Duché de Varsovie Durchlaucht Ecclesiae Edit Erzstift Etats Fürstl general Genève geschehen gleich Gnaden Grabeau Grande-Bretagne Great Grenze habitans Haus Herrn Herzog Hessen Hildburghausen Hochfürstl Hoheit Jahre Königl Königliche l'Autriche l'Empereur l'Etat Land Landgrafen lassen limitation luogo Majesté Majesty's Subjects Meiningen Merchants Milano Ministre navires Nouv oder ogni payeront Pays-Bas Petit Conseil Plénipotentiaires Portugal présent Preussen Prince de Metternich Protocole Prusse Puissances quae quali ratifications République respectifs rispettivi Rotenburg Royaume Russie Sachsen Salz sarà Sardaigne Sardegna Saxe Seits sera seront seyn signé soll sollen Soussigné Stati Stato stipulations suddetta sujets Supplém susdits Syndics Tausend territoire Theil tion trade Traité Treaty Unsere Vertrag vessels Zeit Zyne