 Les décisions du Conseil pour l'emploi des fonds ne pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en...  Chronographia Regum Francorum - Página 11897Vista completa - Acerca de este libro
 | Société de l'histoire de France - 1851 - 308 páginas
...majorité des suffrages. AET. 14. Le Conseil désigue les ouvrages à publier, et choisit les personues les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour cbaque ouvrage À publier, un commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécntion. Le nom... | |
 | Daniel de Cosnac - 1852 - 592 páginas
...SOCIÉTÉ DE I.'IIIMOIBE DE FRANCE RUE DE TOURNON , K° 6 ». !i<:<:<; LU De EXTRAIT DU REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation... | |
 | Daniel de Cosnac - 1852 - 594 páginas
...un Commisi responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société: l'autorisation du Conseil, et s'il n'est accompagné d'une déc tion du Commissaire responsable, portant... | |
 | Société de l'histoire de France - 1853 - 356 páginas
...Conseil désigne les ouvrages à publier, cl choisit les personnes les plus capables d'en préparer cl d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque...surveiller l'exécution . Le nom de l'éditeur sera placé H la tête de chaque olume. Aucun volume ne pourra paraître soas le nom de la Société sans l'autorisation... | |
 | Célestin Moreau - 1853 - 610 páginas
...chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volumes Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la...l'autorisation du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une-déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail lui a paru mériter d'être publié.... | |
 | Société de l'histoire de France - 1853 - 556 páginas
...Commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la téte de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître...nom de la Société sans l'autorisation du Conseil , «t, s'il n'est accompagne d'une déclaration du Commissaire responsable, portant que le travail... | |
 | Société de l'histoire de France - 1853 - 336 páginas
...être prises qu'en présence de onze membres au moins , et à la majorité des suffrages. Am. 1 4. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...les personnes les plus capables d'en préparer et (l'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable ,... | |
 | Célestin Moreau - 1853 - 654 páginas
...Commissaire responsable , chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tète de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l' autorisauon du Conseil , et s'il n'est accompagné d'une déclaration du Commissaire responsable,... | |
 | Ludovic Lalanne - 1854 - 538 páginas
...LIBRAIRES DE LA SOCIÉTÉ SX L'HISTOIRE DE FRANCE DUC DC TOUIIHON, M* 6 EXTRAIT I)C REGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tète de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans l'autorisation... | |
 | Ludovic Lalanne - 1854 - 534 páginas
...SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCS RUE DE TOURMOM, N* 6 M. DCCC. LIV EXTRAIT DU RÈGLEMENT. Aar. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera place à la tète de chaque volume. Aucun volume ne pourra paraître sous le nom de la Société sans... | |
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