...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le Boi. » (Art. 21 du titre II....

...l'Assemblée, prête le serment exigé de tous les fonctionnaires publics, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution civile du clergé. M. Boyer, suppléant de M. Naurissart, député de Limoges, dont les...

...veiller avec soin sur les híleles du diocèse qui lui est confié, d'être ÎWèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée »aliónale et acceptée par le roi. (Ib., art. 2l.) Les...

...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui est confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi. à la charge par lui de...

...avec soin sur les fidèles de « la paroisse qui lui est confiée, d'être fidèle à la Nation, à « la Loi et au Roi et de maintenir de tout son pouvoir la « Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et ac« ccptèe par le Roi ; dont acte lui a...

...avec soin sur les fidèles de « la paroisse qui lui est confiée, d'être fidèle à la Nation, à « la Loi et au Roi et de maintenir de tout son pouvoir la « Constitution décrétée par l'Assemblée Nationale et ac« ceptée par le Roi ; dont acte lui a...

...veiller avec soin sur les fidèles du diocèse qui lui était confié, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. L'évêque avait la liberté de choisir les vicaires...

...solennel de veiller avec soin sur le troupeau qui lui est confié , d'être fidèle a 1» nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale, et acceptée par le roi. » Art. 23. (Séance...

...dépendants de la maison de Sainte-Catherine, de prêter en outre le serment d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la Constitution décrétée par l'Assemblée nationale et acceptée par le roi ; et enfin de ne faire...

...serment à maintenir la constitution; puis chaque député vient jurer d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, et de maintenir de tout son pouvoir la constitution décrétée par l'Assemblée nationale et adoptée par le roi. C'est ce serment que l'on...